JOGUET, avocat au barreau de NICE Me Dominique CESARI, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

douleurs au dos, aux épaules et d'un surpoids, il ressort de son dossier médical que ses douleurs, traitées par la prise d'antalgiques de palier II, uniquement en période de crise, ne sont pas dues à un canal

L'un des clients, Monsieur Z..., était d'abord frappé à mains nues par N ou Y..., puis à l'aide d'une canne de billard par K ou M ou R avant que N ou Y... le blesse finalement gravement à la jambe droite

Frédéric X... a été victime, le 27 août 2004 au CANNET (Alpes-Maritimes), en tant que cyclomotoriste, d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué le véhicule terrestre à moteur conduit par

.- 06110 LE CANNET représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Véronique ESTEVE- PARIENTI, avocat au barreau de NICE Monsieur Jean

Chez les plus de 50 ans, la sténose du canal lombaire est la principale cause de lombalgie et d'inflammation des nerfs rachidiens ( radiculite).

Par décisions des 24 décembre 2015 et 6 janvier 2016, l'assurance maladie a pris en charge la maladie de la salariée au titre du 'syndrome du canal carpien' pour chacune de ses mains, déclarée le 28 juin

DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00381 Juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Dieppe du 27 mai 2021 APPELANTS : Monsieur [D] [H] né le 14 octobre 1952 à Forges les Eaux 19 rue de la Capelle

Selon le rapport d'expertise amiable [N] et [Z], le dégât des eaux trouve sa cause dans une 'fuite sur canalisation d'alimentation privative encastrée en dalle'.

rendu son rapport le 29 juin 2018, concluant que les différents sinistres trouvaient leurs origines tantôt dans les parties privatives appartenant aux copropriétaires susnommés, tantôt dans des canalisations

convoquer et entendre les parties et se faire remettre tout document utile afin de : - décrire avec précision les nuisances ou troubles subis dans le poste de relevage des eaux pluviales et les canalisations

Le vendeur s'engage également à réparer une fuite qui a été détectée sur une canalisation de chauffage, la somme de 2000 EUR étant séquestrée à cet effet chez le notaire rédacteur de l'acte, pour le cas

Les qualifications QUALIBAT visées au contrat sont les suivantes : - le QUALIBAT 132 correspond à la spécialité canalisation et assainissement, - le QUALIBAT 211 correspond à la spécialité maçonnerie

la SCI Man et la SAS Chicken Street Strasbourg devant le juge des référés aux fins de les voir condamner, notamment, à arrêter d'utiliser l'extracteur, supprimer le raccordement du commerce à la canalisation

ans), la société Cameroun Water utilities corporation du 1er juin 1987 au 31 août 1995 (plus de 8 ans), de la société Mobil Oil Cameroun du 1er août 1995 au 31 mars 2002 (6 ans et 3 mois) et du groupe Canal

[P] [B] et Mme [C] [K], daté du 22 novembre 2012, les informant de la mise à disposition des parcelles au profit de l'Earl de la Capelle en application des dispositions de l'article L.411-37 du code rural

et arthrodèse C4-C5 ininterrompu depuis le 19 septembre 2015 et arrivé à forclusion le 18 septembre 2018, de l'asthme dans l'enfance, sa pathologie actuelle, en pratique une hernie discale L4 L5 avec canal

Enfin il était observé que le terrain était situé pour partie dans le périmètre d'un espace boisé classé et qu'il était impacté par la zone non aedificandi du Canal du Midi.

convention signée le 5 juillet 1994 entre la SA ERDF et le syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, intitulé "branchement" dispose : "Sera considéré comme branchement toute canalisation

du préjudice de jouissance subi, - 2 630,84 euros TTC correspondant au coût de la reprise des embellissements de la salle de jeu, - 1 120,33 euros TTC correspondant aux frais de débouchage des canalisations