de la SELARL MONNIER-BORDES, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : S.A.S.

: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 NOVEMBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline

En outre, le cédant autorise expressément Karé à modifier librement le montage du Clip, dont les images pourront être remontées ou montées en alternance avec des images tournées par Karé spécifiquement

R.G. n° 17/00206, en date du 9 avril 2021, APPELANTE : Madame [S] [J] [E] épouse [O] née le 02/05/1959 à NOUMEA, demeurant 14 rue du Pré Saint Nicolas Apt64pt - 54460 LIVERDUN Représentée par Me Aline

J'étais tranquille chez moi, je n'aurai pas du monter les escaliers. J'étais au premier étage. J'ai fermé la porte à clef et j'ai attendu de voir qui était là.

J'ai pu constater que Mme Y... était très déprimée par sa situation personnelle qu'elle racontait à tout le monde, qu'elle pleurait beaucoup et qu'elle s'énervait très vite.

l'issue des débats **** APPELANTE : SARL A.P.H agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 8 allée Aline

A d,faut, l'appelante se r,fSre au mandat tacite pr,vu par l'article 1432 alin,a 1er du code civil selon lequel il y a mandat tacite lorsqu'un ,poux prend en main la gestion des biens propres de l'autre

DE RENNES ARRÊT DU 25 MARS 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Marc JANIN, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, Madame Aline

Ainsi, vous vous permettez de m'invectiver en public, de refuser de monter votre stand sous prétexte que vous n'êtes pas manutentionnaire, de refuser tel horaire de travail car il vous faut aller chercher

en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Sarah HEITZMANN de la SELARL THOME HEITZMANN SOCIÉTÉ D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alice

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière, MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée

Cour : jugement rendu le 05 Juin 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS Encadrement RG n° 07/12858 APPELANTE ET INTIMÉE Madame [B] [A] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marie-alice

postulant Me Charles-Emmanuel ANDRAULT de la SELARL OPTIMA AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT et pour avocat plaidant Me Julien FOUCHET, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Alice

Localité 2] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant Me Aline

plainte auprès du commissariat de police de [Localité 14] pour des faits d'usurpation d'identité, indiquant avoir été contacté par plusieurs organismes de crédit (Mediatis, Sofinco, Franfinance, Geo Money

Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assistée de Me Christine BALDUCCI GUERIN avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE SA AIR FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie-Alice

LES TERRASSES DE LABRAU, dont le siège est Résidence Les Terrasses de Labrau [Localité 1] représentée par Maître Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Pascal ALIAS