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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa8
15 mars 2007
André AA...de l'ensemble de ses demandes, - condamné M.
6253cd98bd3db21cbdd93cc6
18 juillet 2017
ENTRE : Monsieur André X... ...
6253c878bd3db21cbdd855da
29 mars 2001
juger que Monsieur André X... est le père naturel de Jordan né le 27 février 1992 à REIMS.
6253ca6ebd3db21cbdd8b013
28 mars 2008
André X... ...
6253c9f7bd3db21cbdd89aa4
25 septembre 2007
No 06/00956 AFFAIRE : André X... C/ S.A.R.L.
6253ca58bd3db21cbdd8ac4b
5 mars 2008
CASTELLE André X...
6253c9eebd3db21cbdd89983
28 septembre 2007
André Y....
6253ca40bd3db21cbdd8a750
17 mars 2008
Le 27 juillet 2006 les époux André X... ont relevé appel de cette décision.
6253c9f3bd3db21cbdd89a20
16 octobre 2006
M.Z... se plaignant de désordres affectant les travaux, a refusé de régler le solde des honoraires de Monsieur André Y....
6253cbcabd3db21cbdd8e479
6 juillet 2011
L GELATERIA LA LUNA C/ S. A. R. L IGO DE LA LUNA X... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANTE : E. U. R.
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
André X..., - condamné M.
16e chambre
6033ddc363ac818f412dc093
16 mars 2017
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Février 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odette-Luce
6253c8bcbd3db21cbdd861a3
3 juin 2002
Maître Y..., ès qualités de représentant des créanciers d'André X... et maintenant de mandataire liquidateur de ce dernier, demande à la Cour, au principal, de dire André X... non recevable en son appel
1ère chambre civile B
615e0e7ac25a97f0381f56f4
28 octobre 2014
R.G : 13/04936 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 07 mai 2013 RG : 11/09742 ch n°9 SCI ANDRE BOLLIER C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE RUE ANDRE
Ch. Sociale -Section A
63be638d13ef607c90ab6571
10 janvier 2023
[D] sollicite la modification de l'arrêt du 28 juin 2022 qui a condamné la SAS GROUPE CHARLES ANDRE dans son dispositif en lieu et place de la SAS CHARLES ANDRE TRANSPORTS La SAS CHARLES ANDRE sollicite
1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e756
9 avril 2024
Compte tenu de ces éléments, il y a lieu de débouter l'Association Refuge Andrée Guérin de sa demande de radiation.
Rétentions
69f43bc2cdc6046d472dd104
30 avril 2026
Novembre 1990 à [Localité 1] de nationalité Malienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour avocat Maître Katia LUCAS
Pôle 5 - Chambre 3
61636eef77a1403986670cd2
2 février 2011
L'immatriculation de la société André au registre du commerce et des sociétés bien que comportant un n° de bâtiment erroné correspondant à l'ancienne localisation de la société André au lieu du n° du nouveau
6253ca57bd3db21cbdd8abeb
11 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2008 No 2008 / 9 Rôle No 06 / 03384 André X... C / S. A. R. L Y...
6253c9e9bd3db21cbdd8990b
Sur la demande reconventionnelle de la SARL BRASSERIE ANDRE La SARL BRASSERIE ANDRE fonde expressément cette demande reconventionnelle sur le fait que M.
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