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15 892 résultats pour « Andre-Luca »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfa8

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

André AA...de l'ensemble de ses demandes, - condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc6

Appel

18 juillet 2017

18 juillet 2017

ENTRE : Monsieur André X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855da

Appel

29 mars 2001

29 mars 2001

juger que Monsieur André X... est le père naturel de Jordan né le 27 février 1992 à REIMS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b013

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

André X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aa4

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

No 06/00956 AFFAIRE : André X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4b

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

CASTELLE André X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89983

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

André Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a750

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Le 27 juillet 2006 les époux André X... ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a20

Appel

16 octobre 2006

16 octobre 2006

M.Z... se plaignant de désordres affectant les travaux, a refusé de régler le solde des honoraires de Monsieur André Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e479

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

L GELATERIA LA LUNA C/ S. A. R. L IGO DE LA LUNA X... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANTE : E. U. R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa7

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

André X..., - condamné M.

Source officielle
CA

16e chambre

6033ddc363ac818f412dc093

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 Février 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Odette-Luce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a3

Appel

3 juin 2002

3 juin 2002

Maître Y..., ès qualités de représentant des créanciers d'André X... et maintenant de mandataire liquidateur de ce dernier, demande à la Cour, au principal, de dire André X... non recevable en son appel

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e7ac25a97f0381f56f4

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

R.G : 13/04936 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 07 mai 2013 RG : 11/09742 ch n°9 SCI ANDRE BOLLIER C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE RUE ANDRE

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63be638d13ef607c90ab6571

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[D] sollicite la modification de l'arrêt du 28 juin 2022 qui a condamné la SAS GROUPE CHARLES ANDRE dans son dispositif en lieu et place de la SAS CHARLES ANDRE TRANSPORTS La SAS CHARLES ANDRE sollicite

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

66162be799851e0008f1e756

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Compte tenu de ces éléments, il y a lieu de débouter l'Association Refuge Andrée Guérin de sa demande de radiation.

Source officielle
CA

Rétentions

69f43bc2cdc6046d472dd104

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Novembre 1990 à [Localité 1] de nationalité Malienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour avocat Maître Katia LUCAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61636eef77a1403986670cd2

Appel

2 février 2011

2 février 2011

L'immatriculation de la société André au registre du commerce et des sociétés bien que comportant un n° de bâtiment erroné correspondant à l'ancienne localisation de la société André au lieu du n° du nouveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abeb

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2008 No 2008 / 9 Rôle No 06 / 03384 André X... C / S. A. R. L Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd8990b

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Sur la demande reconventionnelle de la SARL BRASSERIE ANDRE La SARL BRASSERIE ANDRE fonde expressément cette demande reconventionnelle sur le fait que M.

Source officielle

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