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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre
6285e19b6a1876057df5d5fb
16 mai 2022
16 mai 2022
la mise en état de la 3e chambre, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le neuf Mai deux mille vingt deux, assisté de Madame Claudine AUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa2973a34ad10008581b9c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5983502b828318c4e500
26 octobre 2023
26 octobre 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5983502b828318c4e502
26 octobre 2023
26 octobre 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5984502b828318c4e506
26 octobre 2023
26 octobre 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b368518c0355000835f4f3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières : Mme Eva ROSE-HANO, lors des débats et Mme Alexandra AUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad30
26 février 2008
26 février 2008
demeurant ... 59188 SAINT AUBERT Assignée le 18 / 09 / 06 à personne Monsieur Audrey X... ès qualité d' héritière de Marc X...
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01983_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Délibéré après l'audience du 20 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure, - M.
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02853_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 29 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - Mme Hamon, présidente assesseure, - M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fe20c13ff2966130fcd4a87
15 décembre 2020
15 décembre 2020
PARIBAS Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me CHAUDET Me D'AUDIFFRET
Source officielle4e Chambre A
6162be9699b588421c5e3920
22 juin 2012
22 juin 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielle4e Chambre A
6162f6e4b807dfe813d2962d
18 mai 2012
18 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862d6
21 février 2002
21 février 2002
. : Madame Sylvie AUDOUBERT, présente uniquement lors des débats. DÉBATS: A l'audience publique du 22 Janvier 2002 l'affaire a été mise en délibéré à l'audience du 21 Février 2002.
Source officielle4e Chambre A
61631f4a8007cf6451ddcc6f
14 octobre 2011
14 octobre 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2011.
Source officielle4e Chambre A
616359e21416be03751aa557
15 avril 2011
15 avril 2011
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Monsieur André FORTIN, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccfe
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce8b
4 avril 2008
4 avril 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab12
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Décembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f9
6 juin 2008
6 juin 2008
Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur André FORTIN, Conseiller, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 juin 2008, Signé par Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a5
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2008.
Source officiellePage 16 sur 142