CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e74

Appel

8 juin 2000

8 juin 2000

FAITS ET PROCEDURE : Suivant acte sous seing privé en date du 18 novembre 1992, Monsieur Guy X... a donné à bail à Monsieur Charles LE Y... et à la SARL LUMIERE NOIRE, représentée par le même Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c90a

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

Guy, demeurant ... Intimé, non appelant, cité le 25 février 2008 en mairie (AR signé le 28 février 2008), défaillant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899d6

Appel

20 février 2007

20 février 2007

Guy SCHMITT, Président M. Hervé CHASSERY, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3ème chambre

677f6619e034c1f8dc45882d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 5] - 21/03908 APPELANT(E/S) Madame [V] [M] ÉPOUSE [P], demeurant [Adresse 3] assistée de Me Guy DEBUISSON, avocat au barreau de TOULOUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c950

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

X..., Guy X..., à raison de 55% par son fils Yohan X..., et à raison de 25% par elle-même.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT03568_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

AMme, Mme W, M. et Mme L, M. et Mme de Guyer d'Orth, M. et Mme R, Mme I, Mme AM, M. et Mme F, M. et Mme C, B D, M. et Mme AA, M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d9ec25a97f0381f4e54

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 02 Avril 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162ec216c9bddc8258475a5

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc7d

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, M. Pierre FAGALDE, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a45

Appel

16 octobre 2001

16 octobre 2001

SUR L'IRRECEVABILITE DES DEMANDES DE MONSIEUR GUY X... : Considérant que pour prétendre à la qualité de créateur des modèles déposés qu'il lui appartient de démontrer de manière certaine, Monsieur Guy

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bbf8067ba2782d387dc

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Pierre-Guy A... B... E C... Grosse délivrée le : à :Me D... Me E... Me F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89ba7

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Guy SCHMITT, Président. - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89bb5

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Guy SCHMITT ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d71

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Guy SCHMITT, Président. - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Monsieur Dominique SANTONJA, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e14

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Guy SCHMITT, Président. - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Monsieur Dominique SANTONJA, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa5c

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Joseph Guy André Y... C. M-S/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfeb

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Eric Aimé Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1ed

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Les consorts X... qui ne peuvent se voir opposer un bénéfice de discussion ou division par leur débiteur initial ne peuvent davantage se voir opposer par ce dernier des exceptions tenant à leur rapport

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f53

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Guy gérant " ; - des factures, bons de commande ainsi que des contrats d'assurance automobile signés de M. Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6789f89c482fcecad732fe81

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

protection de [Localité 9] APPELANT Monsieur [P] [T] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre Braud, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué (bénéficie

Source officielle

Page 16 sur 114

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

Voir →

Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

Voir →

Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

Voir →

Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

Voir →