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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
695e38ba75782d5f0611064e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] [S] [F] née le [Date naissance 5] 2001 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Henri michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f13
14 avril 2004
14 avril 2004
née le 9 septembre 1940 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85530 LA BRUFFIERE représentés par la SCP PAILLE-THIBAULT, avoués à la Cour assistés de Me Michel E..., avocat au barreau des SABLES D'OLONNE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8684e
14 octobre 2003
14 octobre 2003
D ARRET DU 14 OCTOBRE 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Michel Y... 38, rue Louise Michel 77380 COMBS LA VILLE SYNDICAT CGT DES COURSIERS ET PERSONNELS DES SOCIÉTÉS DE TRANSPORT LÉGER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163ee813ae8501efbbc5377
17 décembre 2009
17 décembre 2009
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6710aa61be64d7e51024509a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6710aa62be64d7e5102450a6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de
Source officielle2 e chambre civile
644cb4f956c9f0d0f8b6f137
27 avril 2023
27 avril 2023
COMPASSUR [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Florence BOSSE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 52 assistée de Me Yves BRUGIERE, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67908b324143037ceabfbfbf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163964a5fe465b53b77f532
23 septembre 2010
23 septembre 2010
CHRISTIAN DIOR COUTURE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Michel-Paul
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68676a31ae73470041cef8b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de BORDEAUX INTIMÉ E : [Y] [M] née le 07 Septembre 1965 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
680b1c09c0f38137e6792b56
24 avril 2025
24 avril 2025
CABINET DARPEIX IMMOBILIER prise poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] Représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f1
14 avril 2004
14 avril 2004
née le 9 septembre 1940 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85530 LA BRUFFIERE représentés par la SCP PAILLE-THIBAULT, avoués à la Cour assistés de Me Michel E..., avocat au barreau des SABLES D'OLONNE
Source officielle1ère Chambre
67061e37fde28ee420711123
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Sont notamment intervenus à la construction : - La société Brière & Brière, assurée par la société Mutuelle des Architectes Français, en qualité d'architecte maître d''uvre de conception, - M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696912dacdc6046d476a523b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
, présidente, Bénédicte LAMARQUE, conseillère, Isabelle LOUWERSE, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Greffier lors des débats : Vincent BRUGERE En présence de : [U] [M
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccd4575782d5f06f1ce31
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Bénédicte LAMARQUE, conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695e379d75782d5f0610ee22
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, Présidente Bénédicte LAMARQUE, Conseillère Tatiana PACTEAU, Conseillère Greffier lors des débats : Vincent BRUGERE En présence de : [F] [C], attachée de justice Le rapport oral de l'affaire
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6974a764cdc6046d4789ed0d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
, présidente, Emmanuel BREARD, conseiller, Bénédicte LAMARQUE, conseillère, Greffier lors des débats : Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Vincent BRUGERE ARRÊT : - contradictoire
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6970d92dcdc6046d471dd3c9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
, Présidente Bénédicte LAMARQUE, Conseillère Tatiana PACTEAU, Conseillère Greffier lors des débats : Vincent BRUGERE Greffier stagiaire : [N] [I] En présence de : [G] [W], attachée de justice
Source officielle2 e chambre civile
6929ded0b3dd52896a81744e
27 novembre 2025
27 novembre 2025
BRUGERE, Conseiller.
Source officielle2 e chambre civile
631834780876004f131a5e93
6 septembre 2022
6 septembre 2022
vestiaire : 117 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, Président, Michèle
Source officiellePage 16 sur 28