Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6163de19e9a173d6d859cbfd
9 mars 2010
9 mars 2010
BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Gildas ROSTAIN, avocat au barreau de , toque : P 429 INTIMES Maître [B] [T] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60a
9 avril 2008
9 avril 2008
prise en la personne de ses représentants légaux 4, Place d'Armes BP 83 77303 FONTAINEBLEAU CEDEX représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître A...
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e35c25a97f0381f5370
27 janvier 2015
27 janvier 2015
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Sandra THEUVENEY de la SELARL Fizellier et associés
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6cd
8 février 2011
8 février 2011
assisté de Maître Laurent DIXSANT, avocat au barreau de PARIS, toque : B 1139 INTIMEE SCP PAVARD-DAUBRET-FAURE-PETIT 56 rue du Général Leclerc 94000 CRETEIL représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0b
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Représentés par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 INTIMES Monsieur X..., G..., U...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a49
24 janvier 2020
24 janvier 2020
avocat au barreau d'Avignon, INTIMÉE SCI Le Clos de Jane prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [...] [...] no siret : 438 41 8 0 74 représentée par Me Jeanne Baechlin
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb7
7 mai 2021
7 mai 2021
V-B7D-CAQHC Décision déférée à la cour : jugement du 17 mai 2019 -tribunal de grande instance de PARIS - RG 18/12682 APPELANT Monsieur [D] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6871efa057f38d6b27c27611
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ANGELCAP Représentée par son président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du
Source officielle1ère chambre
65321aed9e4ea48318f5ad95
19 octobre 2023
19 octobre 2023
APPELANTS : Mme [H] [T] veuve [W] née le 24 août 1941 à [Localité 7] [Adresse 9] [Adresse 9] Représentée par Me Emilie GUILLON de la SELARL BANCEL GUILLON, plaidant/postulant, avocat au barreau
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb93909c02507c9078df1f
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Le seul exemple donné à ce titre tient à une manifestation dite Start Path à Barcelone. Or, ce grief est très manifestement prescrit.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c10961bf9fd47c90a13bb9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EQUITE [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par Me Benoît MENUEL, avocat au barreau de PARIS S.A
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64af98f7049d5c05db173197
12 juillet 2023
12 juillet 2023
de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Stella BEN ZENOU, avocat au barreau de Paris S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca7e75d709d36d8ebadb40
28 septembre 2020
28 septembre 2020
de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 SAS ECCH venant aux droits de LA SELARL BAULAND CARBON I [S] ET ASSOCIES Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 10] Prise
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb4d972c46992b81806778
25 mars 2019
25 mars 2019
SA LES HOTELS DE PARIS Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jeanne BAECHLIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162700618eff35429d864e4
5 décembre 2013
5 décembre 2013
en la personne de Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS (toque : L0034) Assisté de la SCP RIBON KLEIN en la personne de Me Philippe KLEIN, avocats au barreau D'AIX EN PROVENCE SCP [R] [Adresse
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162a31e36ab09eb9a2fd7a4
11 avril 2013
11 avril 2013
en la personne de Me Jeanne BAECHLIN, avocats au barreau de PARIS (toque : L0034) Assisté de la SCP RIBON KLEIN en la personne de Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur [J
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162a32c36ab09eb9a2fd85c
20 février 2013
20 février 2013
représentée par Maître Jeanne BAECHLIN, avocat postulant au barreau de Paris, Toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de Paris, Toque : E0435 SCP THERET
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b24e4abc2618d50e04e7
25 avril 2013
25 avril 2013
GOBERT en la personne de Me Jacques GOBERT, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [Y] [T] membre de la SCP [T] [Adresse 14] [Localité 4] Représenté et assisté de la SCP Jeanne BAECHLIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0e66c25a97f0381f5601
19 mars 2014
19 mars 2014
de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Compagnie MUTUELLE DU MANS ASSURANCES es qualités d'assureur de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60342c65566ffd1e4cc3ad0f
17 janvier 2017
17 janvier 2017
2013 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 11/10883 APPELANTS Maître [H] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN
Source officiellePage 16 sur 115