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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Conseil
CADA:20160334
17 mars 2016
17 mars 2016
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse — Caractère communicable à une personne que le Trésor Public poursuit pour le recouvrement d'un impayé d'eau dû par sa mère décédée, d'une facture, d’un
Résumé IA — à vérifier6e chambre
6375e63419047edcd18ff1e8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[P] [E] dans l'entreprise Demathieu Bard Construction 'avec maintien de ses avantages acquis', la société Demathieu Bard Construction étant condamnée à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a79
18 novembre 2015
18 novembre 2015
LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 octobre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00371_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Dès lors, l'association Paysage de France est fondée à soutenir que le maire de la commune de Le Barp n'a pas exécuté cet arrêt.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6866137827f49a37ec714e20
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 21/02371 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NP25 [D] [W] C/ Société SOCIETE DEMATHIEU BARD BATIMENT SUD EST S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6866137827f49a37ec714e22
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 21/01998 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NO6J [D] C/ Société SOCIETE DEMATHIEU BARD BATIMENT SUD EST S.A.S.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00274_20260220
20 février 2026
20 février 2026
» et « rue du Barry » et à cette fin d’engager toute procédure utile dans un délai de quatre mois.
Source officielle17e chambre
6364bc41e405357f749ead20
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Vous quittez le travail sans badger et votre manager corrige votre « oubli ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6031e5f91a05a81f68fabc2f
8 juin 2018
8 juin 2018
chocolatée, constituées d'une plaque de base sur laquelle sont posées trois portions quasi-cylindriques sur lesquelles s'étendent des cordons transversaux à la plaque ayant une forme régulière, la barre
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00390_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
et un de ses affluents, le ruisseau d’Eth Câ, situés sur le territoire des communes de Barèges et de Sers (Hautes-Pyrénées).
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89601
6 septembre 2007
6 septembre 2007
L'Eau Vive ... 27170 GROSLEY SUR RISLE représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour présent à l'audience, assisté de Me GIRARD, avocat au barreau de BERNAY COMPOSITION DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a3
11 septembre 2008
11 septembre 2008
DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 12 Juin 2007 APPELANTE : Madame Dominique X... ... 76520 QUEVREVILLE LA POTERIE représentée par la SCP DUVAL BART
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d17
7 juin 2021
7 juin 2021
APPELANTE : Madame [D], [M] [B] épouse [S] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Frédérique LAHAUT de la SELARL FILAO AVOCATS (Toque 127), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielleChambre 3-2
6973aa15cdc6046d47719c79
22 janvier 2026
22 janvier 2026
L'audience devant le juge commissaire s'est tenue le 9 octobre 2024 et seules quatre offres de reprise ont été soutenues (BART PATRIARCHE, SOREMI, MC45 et AP AN NADLAN LTD).
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4ba
3 juin 2008
3 juin 2008
En amont, ce cours d'eau est alimenté par le canal d'alimentation de l'Ill, en provenance du plan d'eau de PLOBSHEIM, et dont la régulation se fait grâce au barrage de la THUMENAU.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c617
26 septembre 2008
26 septembre 2008
26 SEPTEMBRE 2008 Décision déférée à la Cour : Tribunal de Grande Instance de FORT-DE-FRANCE, décision attaquée en date du 15 octobre 2002, enregistrée sous le no APPELANT : Monsieur Barbe
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deab
24 mai 2011
24 mai 2011
répertoire général : 08/ 01605 Décision déférée à la Cour : jugement du 6 novembre 2007- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 05/ 07882 APPELANTES Association CAISSE DE CREDIT MUTUEL BARR
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
63c10984bf9fd47c90a13c51
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[G], qu'en l'absence des biens meubles constituant les seuls e'le'ments corporels anciennement de'tenus par la société BARBER HOUSE, la somme de 2.000 € offerte par M.
Source officielle1ère ch. civile
6971ca47cdc6046d473522fd
21 janvier 2026
21 janvier 2026
du tribunal judiciaire de Rouen en date du 23 février 2024 Monsieur [I] [G] Représentant : Me Diego CASTIONI, avocat au barreau de Rouen APPELANT Monsieur [J] [T] Représentant : Me Céline BART
Source officielleCh. civile et commerciale
6673c779ff41080008afbc87
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SOGEA NORD OUEST [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN S.A.R.L.
Source officiellePage 16 sur 638