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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
67b4259a957d109ca3764330
23 avril 2024
23 avril 2024
*************************************** N° RG 24/00015 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JBDU Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab4a0de54ff609f7c1e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par deux actes du 11 octobre 2005, enregistrés auprès du service des impôts de Beauvais le 11 juin 2007, [T] [U] veuve [Y] avait reconnu devoir : - la somme de 16 903,16 euros à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b888
13 mai 2008
13 mai 2008
née le 19 Décembre 1982 à BEAUVAIS (60000), de nationalité Française ... 60000 BEAUVAIS NON COMPARANTE REPRESENTEE concluant et plaidant par Me BINOT substituant Me Yann BOURHIS, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre civile
6979f2d1cdc6046d47f81782
27 janvier 2026
27 janvier 2026
VINGT SIX Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 24/04051 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JGHM Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89822
9 octobre 2007
9 octobre 2007
chambre sociale cabinet A PRUD'HOMMES ARRET DU 09 OCTOBRE 2007 ******************************************************************** RG : 06 / 04248 jugement DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BEAUVAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f47e
3 avril 2012
3 avril 2012
Par jugement du tribunal correctionnel de Beauvais en date du 6 mai 1999, M. Frédéric A...et M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
680b1c0dc0f38137e6792b7e
24 avril 2025
24 avril 2025
. : Numéro : 25/01091 du : 19 Février 2025 RG : N° RG 25/01321 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JJ7M Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date
Source officielle1ère Chambre civile
644a11ec656d26d0f8b57c53
26 avril 2023
26 avril 2023
RG : N° RG 21/05316 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IIPZ Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU UN FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [O
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f417
4 octobre 2023
4 octobre 2023
RG : N° RG 23/02340 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IYZA Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64f17ef892dd7fd9692bbc98
31 août 2023
31 août 2023
*************************************** N° RG 23/00026 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I3JH Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS
Source officielleREFERES 1ER PP
66a48d6fd2924ce9e15568f2
26 juillet 2024
26 juillet 2024
postulant et ayant pour avocat Me Sébastien REGNAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0055 Assignant en référé suivant exploit de la SELARL LTV, Commissaires de Justice Associés à BEAUVAIS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6bde8eda960fba78b2df
25 avril 2025
25 avril 2025
AVRIL 2025 ************************************************************* N° RG 24/01973 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JCHQ - N° registre 1ère instance : 20/00356 Jugement du tribunal judiciaire de Beauvais
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d82
28 janvier 2004
28 janvier 2004
MINOLTA COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème Chambre Sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRET DU 28 JANVIER 2004 RG :02/03389 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BEAUVAIS EN DATE DU 27 juin 2002 PARTIES EN CAUSE :
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22379_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée Mialon TP VRD a saisi le tribunal administratif de Nîmes d'une demande tendant à la condamnation solidaire de la communauté de communes Beaucaire
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7b214982305d4c1ff09
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BEC AU VENT) [Adresse 1] [Adresse 1] Assignant en référé suivant exploit de la SCP ABCJUSTICE, Huissier de Justice, en date du 28 Février 2022, d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de BEAUVAIS
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7ba14982305d4c1ff2c
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[Adresse 4] [Localité 3] Assignant en référé suivant exploit de la SELARL LTV, Huissier de Justice, en date du 03 Mai 2022, d'une ordonnance rendue par le Président du tribunal judiciaire de BEAUVAIS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6614da3f28647600086a8f01
8 avril 2024
8 avril 2024
COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION DU 8 AVRIL 2024 - N° 30-2024 LE CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT : André BEAUCLAIR LA GREFFIÈRE : Nathalie CAILHETON ' '
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6614da3f28647600086a8f03
8 avril 2024
8 avril 2024
COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION DU 8 AVRIL 2024 - N° 30-2024 LE CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT : André BEAUCLAIR LA GREFFIÈRE : Nathalie CAILHETON ' '
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a210fa6cdc6046d4709c375
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'AGEN --- Chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION DU 03 juin 2026 - N° 93-26 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT : André BEAUCLAIR président de chambre faisant fonction de conseiller
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
661f65fe2313f20008a52555
8 avril 2024
8 avril 2024
avocat Me Stéphanie PAILLER de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE CONSTATANT L'INTERRUPTION D'INSTANCE Nous, Anne BEAUVAIS
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