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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf7
21 juin 2006
21 juin 2006
en attendant l'ouverture du magasin de TASSIN,- durant cet intervalle, remboursement hebdomadaire des frais de déplacement supplémentaires et des frais de déjeuner sur justificatif, si le magasin de BRON
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03197_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Le ministre ajoute que le contrat type C... prévoit que le broker est un intermédiaire transparent qui met en relation le propriétaire et le locataire du bateau, et dont la rémunération prend la forme
Source officielleChambre Civile
680b18c598bcafcb3a63df97
24 avril 2025
24 avril 2025
[N], Mme [K], la SCI Best Bro, la SCI Bon-Heur, Melle [TT], la SCI JBL Amazonie, la société Mo Immo, la société [CA] [B] Location Immobiliere, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61637ed66fb0a05a234bb1eb
23 février 2011
23 février 2011
Cour Ordonnance rendue le 06 Octobre 2010 par le Tribunal de Commerce de Paris sous le RG n° 2010060752 APPELANTS Monsieur [O] [P], [Adresse 3] représenté par la SCP SCP MONIN D AURIAC DE BRONS
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b36
8 décembre 2005
8 décembre 2005
ROUSSILLON Madame Marie B... veuve C... née le 4 mai 1929 à SALAISE SUR SANNE (38) 8 Impasse du Rivet - 38150 ROUSSILLON Madame Monique D... veuve E... née le 31 août 1931 à SAGY (71) 7 rue Armanet - 69500 BRON
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893fc
4 septembre 2007
4 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a8
28 mars 2008
28 mars 2008
Arnaud, héritier de Gisèle X..., demeurant ...33370 TRESSES Intimé, non appelant, avisé, absent, représenté par maître BRON loco maître BARBERA-GERAL, avocat au barreau de la CHARENTE. * H.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02901_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Des observations en réponse au moyen d'ordre public ont été produites par Me de la Brosse pour SNCF Réseau et communiquées le 21 mars 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e6
21 mars 2011
21 mars 2011
né le 07 avril 1973 à SETIF ... 69500 BRON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Bénédicte DEL VECCHIO-ZINSCH, avocat au barreau de LYON INTIME : HOSPICES
Source officielleChambre sociale
627df80a0d41e0057d43e343
12 mai 2022
12 mai 2022
SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Anais BRAYE
Source officielleChambre commerciale 3-2
686f49fa1cd28a275e6bd808
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Par acte publié au BODACC le 14 décembre 2023, la société Etoile Pasteur a cédé son fonds de commerce situé [Adresse 4] à la société Aux Délices De Brou pour un montant de 300.000 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333d9f74a27a178b843f7
22 juin 2011
22 juin 2011
Cour assistée de Me André BERTRAND, avocat au barreau de Paris, toque : L207 INTIMÉS Monsieur [L] [B] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] (CHINE) représenté par la SCP MONIN D AURIAC DE BRONS
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89993
20 novembre 2007
20 novembre 2007
R.G : 06/03114 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 20 NOVEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL EN BRAY du 04 Mai 2006 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b2
7 juin 2001
7 juin 2001
la CAISSE ORGANIC (Anjou Mayenne Sarthe) que celle-ci reconnait explicitement, à partir du deuxième trimestre de 1984 et jusqu'à fin juin 1997 : - d'une part, la persistance des virements au compte BRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e6ec25a97f0381f566d
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Il précise qu'il effectuait des remplacements sur toutes les machines et s'occupait notamment du débourrage du concasseur utilisé pour broyer l'amiante ainsi que du ramassage des plaques en fibrociment
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163b52b1669d540ac7baa58
15 avril 2010
15 avril 2010
THALES AVIONICS anciennement dénommée THOMSON CSF SEXTANT ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DECOUR, plaidant pour
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00590_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Il est constant que la commune de Forges-les-Eaux a donné à bail à construction à la Société d'abattage du pays de Bray, le 27 février 1990, un abattoir, une station de prétraitement des eaux et un local
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01303_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le paysage de la boutonnière du pays de Bray occupe quant à lui une place particulière.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
697c5b7acdc6046d4738fc6e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
BROIS DIFFUSION EXPRESS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 7] sous le numéro 514 750 462 [Adresse 4] [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616337df06e11dac7d76d02b
13 octobre 2011
13 octobre 2011
de Me Nicolas MULLER, avocat au barreau de PARIS, toque : A 139, SOCIETE XL INSURANCE COMPANY LTD ayant son siège : [Adresse 4] (GRANDE-BRETAGNE) représentée par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS
Source officiellePage 16 sur 99
BROYER, Alexandre, Thomas, BROYER
09/07/2026
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BROYER FRERES
09/06/2026
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BROYER FRERES INVEST
09/06/2026
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Etablissements BROYER Frères
04/06/2026
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BROYER, Hugo, Amédée
13/05/2026
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