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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
6798744b5b6b52f3e4a43151
27 janvier 2025
27 janvier 2025
NEPHROCARE [Localité 2] Grosse délivrée le 27 JANVIER 2025 à : - Mr [D] - Me BREDON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 27
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922da
16 avril 2015
16 avril 2015
et prévoit des actions de formation et de validation ; Considérant que les contrats de Monsieur Michel X... ont été établis avec plusieurs centaines d'autres par la principale du collège Georges BRASSENS
Source officielleChambre Sécurité sociale
626cd2a2bd20aa057d9f3719
28 avril 2022
28 avril 2022
Avril 2020, enregistrée sous le n° 19/00390 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANTE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me PUELLE, avocat substituant Maître Guillaume BREDON
Source officielle9ème CH INDEM.DETENT.PROV
6983762acdc6046d47e65d79
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Représentant : Me Olivier CHIPAN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY DÉFENDEUR : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Georges BREDENT
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead5
3 janvier 2012
3 janvier 2012
représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de la SELARL VAILLY-KIEN ASSOCIES, avocats au barreau d'ANNECY Intimée la SCI LM IMMOBILIER, sise 10 rue Georges Brassens
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f3dd6bd9057dc56c02
28 avril 2022
28 avril 2022
Avril 2020, enregistrée sous le n° 19/00258 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANTE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me PUELLE, avocat substituant Maître Guillaume BREDON
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f3dd6bd9057dc56c04
28 avril 2022
28 avril 2022
Avril 2020, enregistrée sous le n° 19/00364 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANTE : Société [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me PUELLE, avocat substituant Maître Guillaume BREDON
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6032eddc36b2b161d89ceddd
31 octobre 2017
31 octobre 2017
par Me Sébastien LEROY, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque : K168 DÉFENDEUR AU RECOURS : Monsieur [R] [A] comparant [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Séverine HOUARD-BREDON
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163ee7b3ae8501efbbc5351
11 mars 2010
11 mars 2010
prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maîtres Sébastien de MONÈS D'ELBOUIX et maître Jean- Daniel BRETZNER, avocats plaidant pour la société BREDIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fbf
13 janvier 2014
13 janvier 2014
APPELANTE L'ASSOCIATION BOUILLANTE INSERTION Rue Abel Racon 97125 BOUILLANTE Représentée par Maître Georges BREDENT (Toque 21), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Madame Antonella X.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163fb32aa666c51c0f5fa45
6 janvier 2010
6 janvier 2010
personne de ses représentants légaux dont le siège social est : [Adresse 7] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assistés de Maître Laurence BRYDEN
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38ae633183e2ee17c3d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
c/ Association FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Organisme CPAM DE L'ESSONNE Mutuelle MUTUELLE RENAULT Formule exécutoire le : à : Me Patrice BRASSENS
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6cda31367c908eb665
17 janvier 2023
17 janvier 2023
GARANTIE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Assistée de Me Nadia RIPERT de la SELAS BREMENS
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6a2260bacdc6046d4738db24
4 juin 2026
4 juin 2026
Localité 2] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1], prise en la personne de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume BREDON
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21068_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
B E, représentés par la SELAS Bremens avocats, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté n° PREF-DREAL-2021-309-001 du 5 novembre 2021 de la préfète de Lozère portant autorisation d'exploiter le parc
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d3
30 janvier 2014
30 janvier 2014
cette qualité audit siège Représentée par Me Martine DUPUIS de la SCP LISSARRAGUE DUPUIS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES Représentée par Me Jean-daniel BRETZNER de l'AARPI BREDIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b6
20 mai 2014
20 mai 2014
Théodore Y..., Délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMÉE SARL ATELIER DIDIER COURANT (ADC) Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 10, Place de Bretten - 91160 LONGJUMEAU
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUQ2 S.A.S.U. I.G.Cc/E.U
68df5f0c38ac3a658931dd2d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro B 380 685 214, au capital social de 7622.45 €, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud LATAILLADE de la SCP LATAILLADE-BREDIN
Source officiellePremière Présidence
628731d0c1d4e9057d612a23
18 mai 2022
18 mai 2022
[R] [U] (père) 5 place Georges Brassens 18570 TROUY non comparant Partie Jointe : Le Procureur Général - Cour d'Appel de CHAMBERY - Palais de Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX Dossier communiqué et
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f9c1d4e9057d612d0a
17 mai 2022
17 mai 2022
Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Mme [Z] [B], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : SA [3] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume BREDON
Source officiellePage 16 sur 33