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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fdb2c7662f704025cc70875
2 avril 2019
CASTAGNE, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme FITTES-PUCHEU, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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14 décembre 2015
DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 octobre 2015, devant : Madame PONS, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur CASTAGNE
6036d1ae349ebb6feff83d18
26 août 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 mars 2015, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
6162b2514abc2618d50e0507
23 février 2012
Patrick Castagné, Président, et par Mme Mireille Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6162da6ddda066944ee0e832
18 septembre 2012
Castagné, Conseiller, faisant fonction Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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10 janvier 2012
Castagné, Conseiller faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
61633c0e7eadebb7307d1e2e
28 septembre 2011
Castagné, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6163842fb5b1827189c74702
8 septembre 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Mai 2010, devant : Monsieur CASTAGNE, Conseiller, faisant fonction de Président, Magistrat chargé du rapport conformément
61639b9ca876d6c869757c74
26 octobre 2010
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick CASTAGNE, Président, et par Madame Mireille PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6163a06def0577e3c1fcfd91
27 septembre 2010
publique tenue le 14 Juin 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur LESAINT, Conseiller Monsieur CASTAGNE
61609203db7ff645d8566465
5 août 2014
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 10 Février 2014, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur CASTILLON, greffier, présent à
5fd9a6e772f5429acd4a91ea
17 décembre 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Juin 2019, devant : Monsieur CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Julie FITTES-PUCHEU, greffiere présente à
3e chambre civile
627df8ea0d41e0057d43e47a
12 mai 2022
Localité 6] et SCICV [Adresse 10] n°SIREN 525354619, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 9] [Localité 5] Représentés par Me Hélène CASTAGNE
Chambre 1-9
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20 octobre 2022
FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA S.A.
Cour d'Appel
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27 janvier 2016
Blanche D... épouse de Jean Z... s'est notamment vue attribuer dans le 4ème lot, à Coti-Chiavari, un enclos dénommé " Benedetto " et une parcelle dénommée " Castagno ", non numérotées.
1re chambre 2e section
6035fba4df2f8560f032f44b
19 janvier 2016
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Novembre 2015 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thierry CASTAGNET
69f2e76bcdc6046d470cbb35
29 avril 2026
Patrick CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme Nathalène DENIS, greffière présente à l'appel des causes, Patrick CASTAGNE, en application de l'article 907 du Code de Procédure Civile
69f2e792cdc6046d470cbe2f
69f2e798cdc6046d470cbe93
6a0e96edcdc6046d47653e7f
20 mai 2026
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Hélène BRUNET, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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