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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
615e0e0dc25a97f0381f51c4
13 mars 2014
13 mars 2014
€ les 150 parts et de 141 951 € au titre de la moitié du compte courant d'associé, les cessionnaires faisant leur affaire de l'état de l'immeuble et de sa situation juridique ; Que Monsieur [B] cédera
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01107_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Si la communauté d'agglomération Mont Saint-Michel - Normandie soutient que les données issues d'une étude du Centre d'Études et Expérience en Risques, Environnement, Mobilité et Urbanisme (CEREMA) démontrent
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62c91ab4f3eafe9fcf075f76
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Il a indiqué que le traitement a abîmé son cerveau et baissé son rythme de travail professionnel et qu'il ne veut pas en devenir dépendant.
Source officielleRétention_recoursJLD
64b77f33d1e51905db2b1d94
18 juillet 2023
18 juillet 2023
veut pas rester au centre de rétention, il partirait au Maroc, - au centre de rétention, il y a du bien et du moins bien, - il a vu le médecin de rétention, il a une fracture du bras et du côté du cerveau
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f58d6ea26f688da8c1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Par la suite l'avis médical du 11 septembre 2024 relevait que Monsieur [I] se sentait mieux et selon ses dires : " le cerveau fonctionne comme il faut, je bégaie moins".
Source officielleChambre civile TGI
665abaec97d5920008107fd6
4 avril 2024
4 avril 2024
[O] [R] [Adresse 3] [Localité 6] (REUNION) Représentant : Me Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUIS : Monsieur [Z] [G]
Source officielleCour d'Appel
Général près la Cour d'Appel de NANCY, le 06 avril 1998c/Monsieur Alain X
6253c871bd3db21cbdd854b5
28 mars 2001
28 mars 2001
d'extubation n'a pu être posé qu'avec retard, faute, pour Monsieur C..., de n'avoir pas fait état de ses propres manipulations, . il est résulté de cet accident une atteinte hypoxique irréversible du cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cb
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Mme X... a été transférée à l'hôpital Pasteur de Nice le 15 juillet 1992 et opérée du cerveau à plusieurs reprises entre le 21 juillet 1992 et le 8 janvier 1993.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04742_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
’audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique, - les observations de Me Benhaim, représentant Mme B..., - et les observations de Me Cervello
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8578d
12 juin 2001
12 juin 2001
Tribunal de Grande Instance de PERPIGNAN, qui a débouté l'Association Diocésaine de PERPIGNAN de l'intégralité de ses prétentions, dit que la cour litigieuse, située entre le chevet de l'église de CERBERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a224
10 mai 2007
10 mai 2007
(laquelle cédera ses parts à M. et Mme E... le 13 juillet 2002) avec siège 8 rue de la Gare à Lens, domicile des époux Z... ; que les relevés de compte émis par la Caisse portaient l'intitulé " M. ou Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b273
25 octobre 2007
25 octobre 2007
CERESA) APPELANTE Madame Régine Y... épouse Z... née le 9 décembre 1951 à Saint-Pardoux-Vielvic (24), de nationalité française, demeurant : MAS DE CAUSSE 24250 DAGLAN représentée par la SCP
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0d2ec25a97f0381f4c29
6 février 2015
6 février 2015
Considérant qu'en octobre 2006, la société AULNAY PRESSE DIFFUSION cédera son activité aux sociétés DIMO PRESSE et MAPA PRESSE .
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01499_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 8 décembre 2022 et 29 mars 2023, le syndicat de communes de l'Ile Napoléon, représenté par Me Cereja, conlut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68df588e5835300816d814c4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
********** Madame [B] [L] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Céline COTZA de la SELARL LPS AVOCATS ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : P0392, substituée par Me Lucie KHALIFA
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02106_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Il résulte également de l’instruction, et en particulier du droit de communication exercé par le service vérificateur auprès des banques LCL et Al Khaliji, que seul M.
Source officielleChambre civile TGI
680331ac168408c19df97e7d
18 avril 2025
18 avril 2025
Adresse 1] Représentant : Me Pierre HOARAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [U] [R] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00672_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Elle se caractérise par la déficience d'une enzyme, qui entraine une accumulation de cuivre dans le foie, puis dans d'autres organes et notamment l'œil et le cerveau.
Source officielle3ème chambre A
6a1fbbfdcdc6046d47e975c0
2 juin 2026
2 juin 2026
inscrite au RCS de [Localité 5] sous le numéro 527 601 132, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège Sis [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176c
11 juin 2014
11 juin 2014
extrême violence capable d'avoir déterminé une embarrure, c'est à dire une fracture de l'os du crâne qui est très solide chez un jeune homme et une contusion cérébrale, c'est à dire une contusion du cerveau
Source officiellePage 16 sur 39