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2 054 résultats pour « Chaillet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY04311_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

Par un jugement no 1907482 du 9 novembre 2021, le tribunal administratif de Grenoble a annulé ces arrêtés en tant qu'ils autorisent la réalisation d'un chalet hôtelier, ainsi que la décision implicite

Source officielle

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CA

Chambre sociale-2ème sect

653b5967502b828318c4e484

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[MM] de toutes ses demandes, - condamné la société SARL CHALETS ET MAISONS BOIS [MM] aux entiers dépens.

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CA

1ère Chambre

6032d6bd33d9c54b512f19f0

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

] au 15 mai et au 21 octobre 2010 (chalets 1 et 2) et au 9 août 2013 (chalet 3), - sauf à déduire les provisions déjà versées à Mme [F] par la société Sippa Hazera, condamné celle-ci à lui payer la somme

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

659f98463328fa00087a2632

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Ainsi un chalet dénommé « Certamen » et des parcelles attenantes ont été attribués à Mme [D] [K].

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9b86a42ab80ae3e8c5b7d

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Monique CHAULET, Conseillère pour le président empêché Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Muriel

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CA

1ere Chambre Section 1

69e06eb5cdc6046d4768b999

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

surconsommation de chaleur, du fait d'une surchauffe qu'elles imputent à faute à la société Cogestar.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01829_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

construction inachevée, après démolition du chalet.

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CA

1ère ch. civile

651e53c2a81daa831884f6c5

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[F] [U] et Mme [Y] [U] un chalet en bois implanté à [Localité 4]. Par acte du 19 juillet 2019, Mme [J] [R] a fait assigner en référé M. [F] [U] et Mme [Y] [U] aux fins d'expertise.

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CA

1ere Chambre

6789f71239ae1759ccf60764

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Sur les demandes formées par la SCI 'Les Compagnons des Routelles en Provence' # sur la demande aux fins d'enlèvement du chalet sous astreinte Cette demande est formée par la SCI 'Les Compagnons

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY03579_20220726

Admin. Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler les arrêtés des 30 avril et 18 septembre 2018 par lesquels le maire de Manigod lui a refusé deux permis de construire un chalet d'habitation

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CAA

1ère chambre

DCA_23TL00728_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

La société se charge, à cette occasion, de trouver des locataires par le biais de son site internet, qu'elle répartit dans les chalets compte tenu des disponibilités préalablement communiquées par les

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY01525_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

A G un permis de construire un chalet de deux logements et la construction d'un garage couvert, valant permis de démolir un garage existant sur un terrain situé au lieu-dit " Le Bouchet Devant " sur le

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CA

2ème Chambre

633d1fdd62f5393e2eb4494d

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

BOISSONS CHARPENTE », S.A.S. inscrite au R.C.S. de LONS LE SAUNIER sous le numéro 397 807 785, exerçant sous l'enseigne CHALETS BOISSON, et dont le siège social est situé [Adresse 3], prise en la personne

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CA

Chambre civile TGI

6815a835c99e40adb2cec87f

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

- sur le remplacement de la structure en bois du chalet d'accueil, la rambarde de la terrasse et le carrelage des murs du chalet d'accueil: Il ressort des photographies en pièce 24, ainsi que des

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

62bfe0bd413a8b69b32bf1f8

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

application des dispositions des articles 805 et 462 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

63660b4ebb0cef7f742792fe

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

, l'affaire a été débattue le 13 octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Claude CRETON , Président de chambre, chargé du rapport et Madame Monique CHAULET

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CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94efa

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 avril 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01275_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Elle a déposé, le 18 juillet 2017, une demande de permis de construire en vue de la reconstruction à l'identique, après sinistre, d'un chalet situé sur sa propriété.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00272_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

En ce qui concerne le rejet de l'offre de la société Groupe Chailan comme anormalement basse : 3.

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CA

1ère Chambre

643e35c983146e04f531ec44

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Prenant en compte une indisponibilité du chalet durant 4 mois, elle réclame une indemnisation d'un montant de 2400 euros.

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