CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

46 123 résultats pour « Cheng »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

60336eb1b152d8230c5b066e

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Cette opération de change sera effectuée au taux de change euros contre francs suisses applicable deux jours ouvrés avant la date du changement de monnaie de compte.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60339b4aa5acb5500b05923e

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

Cette opération de change sera effectuée au taux de change euros contre francs suisses applicable deux jours ouvrés avant la date du changement de monnaie de compte.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60339b4aa5acb5500b059242

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

Cette opération de change sera effectuée au taux de change euros contre francs suisses applicable deux jours ouvrés avant la date du changement de monnaie de compte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f642

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Il s'ensuit que, sous couvert d'un nouveau fondement juridique, les demandes présentées par les époux Z... et la SCI la Chênaie tendant à la condamnation du Crédit Lyonnais à payer à la SCI la Chênaie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60336eb1b152d8230c5b0668

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Cette opération de change sera effectuée au taux de change euros contre francs suisses applicable deux jours ouvrés avant la date du changement de monnaie de compte.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60339b4aa5acb5500b05923d

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

Cette opération de change sera effectuée au taux de change euros contre francs suisses applicable deux jours ouvrés avant la date du changement de monnaie de compte.

Source officielle
CA

2ème chambre

63d22abd9b3c8605deec2157

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

sur des partenaires commerciaux, les sociétés Blancmark, Luton et Harmonie France, les lettres de change revenant toutes impayées.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6036a64ab7bea047efd1b259

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Le montant du prêt, qui comprend les frais de change relatifs à l'opération de change du montant du crédit de francs suisses en euros est fixé selon le taux de change de 1 euro contre 1,5110 francs suisses

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60337fd3c7d44b3384c4b1cd

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Cette opération de change sera effectuée au taux de change euros contre francs suisses applicable deux jours ouvrés avant la date du changement de monnaie de compte.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60356ba2afbed992a97dcaf8

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

° Cuisine [X]': [X] [J] fait valoir que le devis précisait l'installation d'un mobilier en chêne massif.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171096

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

de communication de deux courriers le concernant, adressés à Monsieur X, directeur des ressources humaines et Madame X, cadre coordonnateur du Pôle santé mentale et addictologie, conduisant à son changement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed6d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : La Société Wing Chong

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL02484_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 2 août 2018 par lequel le maire de Saint-Aunès s'est opposé à la déclaration préalable de travaux qu'il a déposée le 6 juillet 2018 pour le changement

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA03709_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

du présent alinéa, les locaux accessoires d'un bâtiment sont réputés avoir la même destination que le local principal et le contrôle des changements de destination ne porte pas sur les changements entre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162efbd8fe037d2cb4a05c6

Appel

20 juin 2012

20 juin 2012

changement de destination ; que la destination des lieux est celle autorisée par le bail, le changement de destination se situant dans le champ contractuel et étant une notion de droit qui suppose l'accord

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01246_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

ainsi que du fait de l'appropriation par la commune de Changé de terrains leur appartenant ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Changé et de Laval Agglomération, solidairement, le versement

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02638_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

ainsi que du fait de l'appropriation par la commune de Changé de terrains leur appartenant ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Changé et de Laval Agglomération, solidairement, le versement

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

686f4e40334d55acd19f1e4c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

En présence de [L] [Y], attachée de justice GREFFIER LORS DES DÉBATS : Vykhanda CHENG Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63b546f2c9018405dfcaad65

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

[X] a déjà avalisé plusieurs lettres de change, dont l'objectif est de sécuriser un encours antérieur, non de contourner les règles d'ordre public de protection de la caution ; - la lettre de change,

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab6b

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

APPELANTE SARL ATELIERS POIVRE D'ANE REVELATEUR D'INTERIEUR, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Frédéric FAUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Joffrey CHENU

Source officielle

Page 16 sur 2307

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 495 résultats

Journal officiel
Créations

CHENG, Hélène

SIREN 850003385Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE MEDICALE DR CHENG PERSAN

SIREN 931154751Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE MEDICALE DR CHENG PERSAN

SIREN 931154751Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI CHENG

SIREN 534633920Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

30/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

MAISON CHU YI, Ju, Chengmo

SIREN 104720750Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Adresse de l'ancien propriétaire : 63, rue Desnouettes 75015 PARIS par acte SSP du : 16.7.26 Enregistré à SIE : Paais 6 le : 17.7.26 dossier 2026 00025215 référence 7544P61 2026 A 03516 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce. . Précédent exploitant et propriétaire : JU Chengmo - RCS 808 696 629 PARIS

23/08/2026

Voir →