représentée par Me Maxime A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1965, substitué par Me Jérôme B..., avocat postulant et plaidant ASSOCIATION LE TROT- SOCIETE D ENCOURAGEMENT À L'ELEVAGE DU CHEVAL

représentée par Me Maxime A..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1965, substitué par Me Jérôme B..., avocat postulant et plaidant ASSOCIATION LE TROT- SOCIETE D ENCOURAGEMENT À L'ELEVAGE DU CHEVAL

d'urbanisme de la commune de Nîmes, est fondée ; - à titre subsidiaire, la présence permanente de plusieurs personnes est nécessaire eu égard à la grande taille de l'exploitation et la présence de chevaux

dispositions qui ne visent pas les élevages canins ; subsidiairement, ces dispositions ne trouvent pas à s'appliquer à un élevage de dix chiens ; il n'entend pas développer une activité d'élevage de chevaux

. / Toutefois, sous réserve du respect des autres articles du présent règlement : () - pour les constructions situées à cheval sur la limite de la bande des 17 mètres, est autorisé l'aménagement dans le

l'agriculture ; - tant les dispositions de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime que son affiliation à la mutualité sociale agricole démontrent que son activité de débourrage de chevaux

Mme [R] précise quant à elle qu'elle ne détenait plus de chevaux depuis 2017.

syndicat mixte du bassin versant des Jalles du Cartillon et de Castelnau (SMBVJCC) à lui verser la somme de 113 998,80 euros en réparation des préjudices causés à un ouvrage de confortement des berges du chenal

Il était prévenu d'avoir à LONGUEVILLE-SUR-SCIE le 12 octobre 1996 exécuté des travaux en méconnaissance du plan d'occupation des sols de la commune de LONGUEVILLE-SUR-SCIE, en l'espèce un abri de chevaux

Sur l'appel principal de l'étalonnier et incident du propriétaire du cheval, cette cour, par un arrêt mixte du 21 novembre 2006, a confirmé le jugement en ce qu'il a retenu qu'Yves Y... n'encourait qu'une

Le Tribunal a enfin estimé le préjudice subi par Monsieur X..., retenant notamment pour la perte du hangar à chevaux, la valeur de remplacement de ce bâtiment.

B a dépêché deux de ses salariés au haras pour récupérer des chevaux ; le représentant de la société a déposé les deux demandes d'autorisation de travail pour conclure un contrat de travail avec MM.

Il s'agit selon lui d'un écart trop important susceptible d'entraîner la blessure d'un cheval au niveau du sabot.

le cas échéant solidairement, la région Occitanie, la société Paris Nord Assurances (PNAS), et l’Etat à réparer leurs préjudices en lien avec la collision, survenue le 1er septembre 2020 au sein du chenal

de l'administration ; l'administration ne pouvait donc, ensuite, revenir sur l'imputation de ces déficits ; - l'activité de la SC Elevage des Effraies, fondée sur l'écoute et l'équilibre inné du cheval

Le 6 décembre 2011, Mme [E] [S] a consulté le docteur [D], gastro-enterologue qui a confirmé le syndrome dit de la queue de cheval.

[N] participait à cheval en qualité de gardian.

On peut ainsi le voir : dresser et monter des chevaux, entraîner les chevaux pour des spectacles équestres parfois réalisant des figures de voltige, participer à des spectacles de chevaux en effectuant