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577 résultats pour « Christophe Bertrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

5fde0e948ab3a2ad6181ef89

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Rol Me Christophe Y..., Me Véronique L...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0e988ab3a2ad6181ef8b

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Me Christophe Y... Me Z... Me Martine A...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde0eae8ab3a2ad6181ef93

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Me Christophe Y..., Me Véronique M...

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2841b804ec05d6c880a5

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Me Christophe DEBRAY, Me Martine Z... Me Pierre A... Me Bertrand B...

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64a50cfcb8594705dbfccc93

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

- N° Portalis DBVL-V-B7E-QVSV Mme [K] [J] C/ S..A.E.M SELLOR Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Eric MARLOT - Me Christophe

Source officielle
CA

13e chambre

5fdc7fad1885d0a30953d82a

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Septembre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2015F01327 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20/11/2018 à : Me Christophe

Source officielle
CA

14e chambre

60369b87186a1c3ddf8dd9d7

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

: Jugement rendu le 03 Juillet 2012 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 12/00021 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Narges AKHAVI Me Christophe

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032c61f4729c43c080743fd

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Instance de NANTERRE POLE CIVIL N° Chambre : 1 N° RG : 13/11461 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS SELARL MINAULT PATRICIA Me Christophe

Source officielle
CA

13e chambre

5fde285ab804ec05d6c880b5

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Me Bertrand X... Me Christophe Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b91da31367c908eb6bb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

OCMJ agissant par Me [A] [Z] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société HOFF [Adresse 5], [Localité 8] Représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb0e

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

MARQUET, substituant Maître Jean pierre BOUGNOUX, (SCP) avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Société HUIS CLOS 35 Square Raymond d'Aron La Vatine 76130 MONT ST AIGNAN représentée par Maître Bertrand

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f95f6b5afe5adfff28d32

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

épouse [T] née le 24 Janvier 1960 à [Localité 9] - BELGIQUE Liscorno [Localité 13] Représentée par Me Patrick EVENO de la SELARL P & A, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66ff8595a4ff9ec259c09557

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] [D] [X] né le 17 Décembre 1959 à [Localité 3] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Christophe

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64581a7b805de12b7ac

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

NORDEX ENERGY GMBH société de droit étranger, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 5] ALLEMAGNE Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

6979c0dfcdc6046d47f37f2c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Bertrand Duez, président de chambre Mme Christel Magnard, conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6867612bc173dff6a79337c8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 20/01362 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482ac

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PLURIAL NOVILIA CM Formule exécutoire le : à : la SELARL JACQUEMET SEGOLENE Me Christophe BARTHELEMY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc9bd3db21cbdd9145d

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00691 APPELANT : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60355479ea0e5c7d16e91b0e

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

section encadrement - RG n° F15/04459 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Madame [J] [E] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] Chez Madame [Y] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616246cbaf0a1de0eb1b65de

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : P0525 INTIMEE SA SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Madame [F] (Directeur Juridique France) représentée par Me Bertrand

Source officielle

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