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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fde0e948ab3a2ad6181ef89
5 juillet 2018
Rol Me Christophe Y..., Me Véronique L...
5fde0e988ab3a2ad6181ef8b
Me Christophe Y... Me Z... Me Martine A...
5fde0eae8ab3a2ad6181ef93
Me Christophe Y..., Me Véronique M...
5fde2841b804ec05d6c880a5
4 juillet 2018
Me Christophe DEBRAY, Me Martine Z... Me Pierre A... Me Bertrand B...
8ème Ch Prud'homale
64a50cfcb8594705dbfccc93
3 juillet 2023
- N° Portalis DBVL-V-B7E-QVSV Mme [K] [J] C/ S..A.E.M SELLOR Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Eric MARLOT - Me Christophe
5fdc7fad1885d0a30953d82a
20 novembre 2018
Septembre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2015F01327 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20/11/2018 à : Me Christophe
14e chambre
60369b87186a1c3ddf8dd9d7
24 septembre 2015
: Jugement rendu le 03 Juillet 2012 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 12/00021 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Narges AKHAVI Me Christophe
1re chambre 1re section
6032c61f4729c43c080743fd
24 novembre 2017
Instance de NANTERRE POLE CIVIL N° Chambre : 1 N° RG : 13/11461 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS SELARL MINAULT PATRICIA Me Christophe
5fde285ab804ec05d6c880b5
Me Bertrand X... Me Christophe Y...
Chambre commerciale
63c79b91da31367c908eb6bb
17 janvier 2023
OCMJ agissant par Me [A] [Z] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société HOFF [Adresse 5], [Localité 8] Représentée par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.
Cour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0e
18 septembre 2012
MARQUET, substituant Maître Jean pierre BOUGNOUX, (SCP) avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Société HUIS CLOS 35 Square Raymond d'Aron La Vatine 76130 MONT ST AIGNAN représentée par Maître Bertrand
1ère Chambre
634f95f6b5afe5adfff28d32
18 octobre 2022
épouse [T] née le 24 Janvier 1960 à [Localité 9] - BELGIQUE Liscorno [Localité 13] Représentée par Me Patrick EVENO de la SELARL P & A, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Représentée par Me Christophe
2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8595a4ff9ec259c09557
3 octobre 2024
Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] [D] [X] né le 17 Décembre 1959 à [Localité 3] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Christophe
3ème Chambre Commerciale
63d0d64581a7b805de12b7ac
24 janvier 2023
NORDEX ENERGY GMBH société de droit étranger, prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 5] ALLEMAGNE Représentée par Me Bertrand
Chambre-2 JCP
6979c0dfcdc6046d47f37f2c
27 janvier 2026
Bertrand Duez, président de chambre Mme Christel Magnard, conseiller M.
Chambre civile 1-3
6867612bc173dff6a79337c8
3 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 20/01362 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES
68f1d25de5a8ebce715482ac
16 octobre 2025
PLURIAL NOVILIA CM Formule exécutoire le : à : la SELARL JACQUEMET SEGOLENE Me Christophe BARTHELEMY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION
6253ccc9bd3db21cbdd9145d
15 avril 2014
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Septembre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00691 APPELANT : Monsieur Christophe
Pôle 6 - Chambre 2
60355479ea0e5c7d16e91b0e
12 mai 2016
section encadrement - RG n° F15/04459 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Madame [J] [E] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] Chez Madame [Y] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bertrand
616246cbaf0a1de0eb1b65de
13 mars 2014
avocat au barreau de PARIS, toque : P0525 INTIMEE SA SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Madame [F] (Directeur Juridique France) représentée par Me Bertrand
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