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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6811aec081f47e994feb272d
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272f
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb2733
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
67f8a5bdec820a3a2a05e7a4
8 avril 2025
8 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c42
1 avril 2004
1 avril 2004
parfaitement connus et avaient même contraint l'entreprise chargée des peintures, en présence d'une forte humidité des murs accompagnée de moisissures, à suspendre ses travaux dans l'attente d'un temps plus clément
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93291
26 avril 2016
26 avril 2016
R, tout en maintenant que le comportement de monsieur Cyrille X...à l'encontre de son supérieur hiérarchique demeurait néanmoins inadmissible, décidait d'une sanction plus clémente et notifiait à monsieur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00470_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
A, représenté par Me Clément, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 décembre 2022 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Drôme du 22 janvier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ac768aa9cfa399a90d1e0b
1 août 2024
1 août 2024
GROUPAMA GAN VIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Vincent AYMARD, avocat au barreau de BORDEAUX Me Clémence DARBON,
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f1
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Clemence STOVEN-BLANCHE, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Pierre SIROT, membre de la SELARL RACINE, avocat
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f8e633183e2ee17983
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Les faits et la procédure antérieure : Le 11 juin 2014, Mme [K] [T] a subi une césarienne au sein de la clinique de la Clarence à [Localité 7] (62), établissement appartenant à l'association hospitalière
Source officielle1ère Chambre
67061e67fde28ee420711450
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.C.I.
Source officielle1ère Chambre civile
69739f7bcdc6046d4770902d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Alexandre COUTEL, avocat au bareau d'AMIENS Monsieur [O] [D] né le [Date naissance 5] 1965 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 11] Représenté par Me Naldi VARELA FERNANDES
Source officielleChambre Sociale
65336ae2bb40ec8318f31c6a
20 octobre 2023
20 octobre 2023
LE SEYEC 58 [Adresse 3] Représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : PRÉSIDENT : Mme
Source officielle4ème Chambre Section 3
62c3d46f93e17a6379205848
1 juillet 2022
1 juillet 2022
ARRÊT DU UN JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SASU NEXITY LAMY ETABLISSEMENT TOULOUSE CARNOT 19 RUE DE VIENNE 75008 PARIS représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab4d30fbdc4c17b9cf5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ELAN [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Elise LAPLANCHE substituée par Me Clémence CHOPINEAU de la SELARL YDES, avocats au barreau de LYON INTIMÉE : [G] [U] née le 27 Janvier
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff85acdc6046d478a30b2
21 mai 2026
21 mai 2026
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre sociale 4-4
6707705781e733ee2698325b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Association AVENIR APEI [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Hugues LAPALUS de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielle1ère Chambre
686df889bdbdd86396f390b7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielleChambre pôle social
67932fcd9097fd849ae8aab0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence
Source officielleChambre Sociale
6811aebb81f47e994feb26f5
29 avril 2025
29 avril 2025
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officiellePage 16 sur 19