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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd8743f
13 mai 2004
13 mai 2004
D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre Section 1 ARRET DU 13 MAI 2004 RG : 02/04173 APPEL D'UN JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D 'AMIENS du 11 septembre 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874a6
13 mai 2004
13 mai 2004
D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre Section 1 ARRET DU 13 MAI 2004 RG : 02/04173 APPEL D'UN JUGEMENT du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D 'AMIENS du 11 septembre 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c04
10 octobre 2007
10 octobre 2007
principale d'alimentation en eau froide de l'immeuble par une nouvelle colonne en cuivre, chaque copropriétaire devant faire son affaire personnelle des canalisations de distribution à l'intérieur de
Source officielle14e Chambre
5fdde5b679e0ef88292370e9
6 juillet 2018
6 juillet 2018
représentée par Me Corinne Z..., avocat au barreau de PARIS substitué par Me Olivier B..., avocat au barreau de PARIS Société CPAM DU VAR, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a11e
10 mai 2007
10 mai 2007
Gérard PANCRAZI, président Mme Françoise CHANDELON, conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e7
27 mai 2013
27 mai 2013
COMPARANTE - assistée de Me Corinne JOUHANNEAU, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE ET : DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895f2
13 septembre 2007
13 septembre 2007
au répertoire général : S 05/00951 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Juin 2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 20300366/MX APPELANT Monsieur Gérard
Source officielleChambre civile
6708c021445a086e2bcedd01
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La Cour étant composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Laetitia LUZIO, Greffier placé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a79b
19 décembre 2007
19 décembre 2007
et que c'étaient les attitudes de Gérard Z... qui n'étaient pas bonnes.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02c
17 juin 2008
17 juin 2008
Le gérant de la SARL TNS, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d0
17 septembre 2008
17 septembre 2008
BEZANCOURT 76220 GOURNAY EN BRAY représentée par la SCP COLIN-VOINCHET RADIGUET-THOMAS ENAULT, avoués à la Cour assistée de Me Antoine Y..., avocat au Barreau de DIEPPE Monsieur Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f756
22 mai 2012
22 mai 2012
Gérard X..., directeur de la Caisse de prévoyance sociale de Saint-Pierre et Miquelon, alors âgé de 61 ans, a été mis à la retraite.
Source officielle8e Chambre B
5fde26ca46b738043c4b5ce0
5 juillet 2018
5 juillet 2018
d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Karine DABOT RAMBOURG , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCI TAMARIS, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis Colline
Source officielleChambre civile
6793332732b173f45a7c8d97
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
65b362b31d7564000872df04
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e15
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE APPELANTE d'un jugement rendu le 10 OCTOBRE 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE LA GAILLARDE ET : SARL GARAGE DU PONT NEUF représentée par son Gérant
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb737d
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
6690c74b0d808eb34e455580
11 juillet 2024
11 juillet 2024
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd15bd3db21cbdd923b5
11 mai 2015
11 mai 2015
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92491
1 juin 2015
1 juin 2015
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard
Source officiellePage 16 sur 41