Par ailleurs, il est établi que Mme [V] a été malade à plusieurs reprises, dépression sérieuse en 1990 et cancer en 2004, et qu'elle s'est trouvée dans un état de fatigue tel, que des membres de sa famille

Les intimés, levant le secret médical, ont versé au dossier un certificat médical rédigé par un médecin urgentiste le 21 novembre 2022, un dossier de demande d'admission en appartement de coordination

Il déclare que [D] [H] est décédé d'un cancer des poumons lequel n'a pas affecté ses fonctions cognitives. Il ajoute que le testament a été rédigé durant une période exempte de traitements.

Suivant requête reçue le 25 mars 2019, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes de Cannes pour obtenir le paiement de diverses sommes.

BENEDETTI, agissant par son représentant permanent en exercice, domicilié en cette qualité auidt siège, elle même venant aux droits de la SA JB BENEDETTI Appelante et intimée, demeurant Villa Corbin

A compter du 1er mars 2012, il a été promu animateur et coordinateur des services achats de l'ensemble des filiales du Groupe [Localité 7], devenant cadre position 3, échelon A et coefficient 135.

La société Ouest Coordination, devenue TPF Ingénierie, a, quant à elle, été chargée d'une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination des travaux (OPC).

APICIL PREVOYANCE Copie exécutoire délivrée le : à : - SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS -l'ASSOCIATION ASSOCIATION CENAC, CARRIERE & ASSOCIÉS -SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle

[A], mandaté Société [6] [Adresse 2] Représentée par Me Corinne POTIER, substitué par Me MICHELET, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme

Jean-Marie LITIQUE, président et Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

HOMNICITY anciennement dénommée QUARTUS CLUB SENIORS Société par Actions Simplifiée unipersonnelle, dont le siège social est sis [Adresse 3], immatriculée au RCS de CANNES sous le n°818 376 121, représentée

au barreau de DRAGUIGNAN Me Gordana TEGELTIJA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

-Plus gravement encore, votre désinvestissement dans votre mission est devenu tel que vous avez négligé de prendre les rendez-vous chez Seb, Calor et Roiret, alors que Thibaut C... vous avait instamment

RATP prise en qualité d'organisme spécial de sécurité sociale dénommée Caisse de Coordination aux Assurances Sociales de la RATP (la caisse) d'un jugement rendu le 10 mai 2021 par le tribunal judiciaire

d'AGEN et Mes Cyprien PIALOUX et Margaux ROBERGE-GALLAS, FLICHY GRANGÉ Avocats, avocats plaidants au barreau de PARIS APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire- de CAHORS

la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Charles PHILIP, avocat au barreau de NANTES Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

du poumon ou un cancer de la plèvre, une seule fibre pouvant suffire.