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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87bfb
4 janvier 2006
4 janvier 2006
CREPIN, avoués à la Cour assistée de Maître X..., avocat au barreau de PARIS INTIMES : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89341
30 avril 2007
30 avril 2007
CREPIN, avoués à la Cour assistés de Me BOURDALLE, avocat au barreau de PAU S.A. S.E.M.I.L.U.B.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89344
28 août 2007
28 août 2007
CREPIN, avoués à la Cour assistés de Me BOURDALLE, avocat au barreau de PAU S.A. S.E.M.I.L.U.B.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb86
1 avril 2008
1 avril 2008
Toutefois ainsi que le relève le premier juge l'assiette de cette servitude de passage a été décrite avec précision et à l'aide d'un croquis dans une convention conclue le 24 septembre 1924, enregistrée
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c313
16 juin 2008
16 juin 2008
CREPIN, avoués à la Cour assistés de Maître C..., avocat au barreau de BAYONNE sur appel des décisions en date du 18 DECEMBRE 2006 et du 08 JANVIER 2007 rendues par le TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35e
8 juillet 2008
8 juillet 2008
CREPIN, avoués à la Cour assistés de la SCP HEUTY LORREYTE LONNE, avocats au barreau de DAX INTIMEE : SA BANQUE PELLETIER 2 Cours Julia Augusta B.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca45
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Grosse délivrée le : à : Me Denys MAS (24 rue Paul Déroulède-06000 NICE) Me Sophie BERLIOZ (12 bd Carabacel-06000 NICE) Me Laurence CRESSIN BENSA (56 av.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1d4
13 novembre 2007
13 novembre 2007
épaisseur, de manière à respecter la pente naturelle du terrain, ce " décapage " n'étant au demeurant pas incompatible avec les constatations de l'expert ; Que d'autre part-et c'est le plus grave-le croquis
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a92a
27 novembre 2007
27 novembre 2007
représenté par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour sur appel de la décision en date du 07 DECEMBRE 2004 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PAU
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9a
16 novembre 2010
16 novembre 2010
CREPIN, avoués à la Cour assistée de Maître Anne Marie CHOY, avocat au barreau de PAU PARTIE JOINTE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'appel de PAU sur appel de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93a9f
14 mars 2017
14 mars 2017
Ensuite, il expose que le cabinet BE2TF ne s'est pas livré à un recopiage de l'avis technique du matériaux mais à " des études particulières des détails ", à la réalisation de " croquis et descriptifs
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21280_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er juin 2022 et le 7 novembre 2022, l'association foncière urbaine autorisée Les jardins de Sérignan, représentée par Me Crétin
Source officielleAvis
CADA:20164253
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Atlantique à sa demande de communication de l'ensemble des documents afférents à l'intervention du 15 juin 2016 sur la RN 10 (département Charente-Maritime) pour le dépannage du véhicule Toyota Land Cruiser
Source officielle1ère Chambre
6960e11dcdc6046d47bbf19f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
inscrite au RCS de [Localité 17] sous le n° 393 024 583, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 11] Représentée par Maître Sophie CREPIN
Source officielle1ère Chambre
6789f3bbc2a5bdff9702ff8e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LCA [Localité 8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Maître CREPIN de la SELARL SELARL LX
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL03332_20230220
20 février 2023
20 février 2023
d'appel de Marseille, puis sous le numéro 21TL03332 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la commune de Montagnac, représentée par la SCP CGCB et associés avocats, agissant par Me Crépin
Source officielle1re chambre civile
65ab71e836bfc00008d68c2c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, la société Mutuelle du Mans Assurances, en qualité d'assureur de la société Crosson, la SARL De Benedittis, prise en la personne de son liquidateur judiciaire, Me [T], et la compagnie d'assurance MAAF
Source officielleAvis
CADA:20165081
12 janvier 2017
12 janvier 2017
pièces qui ont servi au calcul des soldes de captivité et à la prime de démobilisation et tous les documents confirmant un non paiement, concernant son père, Monsieur X X, médaillé de la Résistance et Croix
Source officielle5e chambre civile
6628a177b2cb67000826a553
23 avril 2024
23 avril 2024
Ce croquis, extrême sommaire, ne fait pas apparaître d'appuis de l'ensemble dans les murs latéraux ou de percement au sol s'agissant d'une ébauche mais nullement d'un plan précis et documenté.
Source officielleChambre 2 A
62c91a83f3eafe9fcf075ec5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
considéré que la preuve de la prescription trentenaire n'était pas rapportée et a retenu que : - les parcelles étaient issues du morcellement d'une parcelle unique et que les limites provenaient d'un croquis
Source officiellePage 16 sur 92
Crouin, Nathalie Monique Michèle
22/07/2026
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TEAM CROUIN SQUASH
19/03/2026
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SARL CROUIN STEPHANE
04/01/2026
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Crouin, Valentin, Thierry
28/10/2025
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CROUIN, Valentin, Thierry
12/10/2025
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