AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CINQUIEME CHAMBRE
616d669a0c9300f2d320bade
11 mars 2015
11 mars 2015
Dès le lendemain Monsieur [W] est examiné par un ophtalmologiste qui ajoute à la prescription d'antibiotique en cours depuis le 10 août un traitement par Diamox.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Ciprian Xc/Monsieur Claude Y
6253cd08bd3db21cbdd9213f
11 mars 2015
11 mars 2015
Dès le lendemain Monsieur Y... est examiné par un ophtalmologiste qui ajoute à la prescription d'antibiotique en cours depuis le 10 août un traitement par Diamox.
Source officielleChambre Commerciale
68fb978311af6ba0065f3fe6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La SARL Perenon a effectué un prélèvement d'huile, confié à la société Diago trucks TLS et a confié la boîte de vitesse à la société MHS, en vue de son examen.
Source officielle6ème Chambre
64a7b05c3bcaf505db69672d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'autre part, la SA Caisse d'Epargne produit un document prévisionnel établi par la société DIAL, cabinet d'expertise comptable, à la demande de M.
Source officielleChambre 4-1
5fda8ad486a1101859951980
21 juin 2019
21 juin 2019
Des spécialistes (spycologues, pédospychiatres) nous parlaient principalement passaient des diapos de temps à autre ainsi que des vidéos.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f9b6c90a84a5e5f0016a5e
22 octobre 2025
22 octobre 2025
SUSY NOVA TREND KFT Hongrie 138 796,26 € 23 juillet 2020, 10 h 21 SEFICO DREVNO TREND DESIGN KFT Hongrie 497 770,55 € 27 juillet 2020, 17 h 5 SEFICO ESZEI-DIALOGE
Source officiellePage 16 sur 16