L'association L'ILE AUX TRESORS représentée par ses dirigeants légaux 10, rue d'Inkermann 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour Me Patrick

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS

la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 31 Janvier 2008 Par Monsieur Patrick

Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Chendra KICHENIN de la SELARL CHENDRA KICHENIN AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°23/287 Nous, Patrick

Au soutien de leur appel, madame Laurence Y... et monsieur Vincent Y... font valoir que le mariage de leur mère, Rachel C... avec monsieur Patrick A... est entaché de nullité pour bigamie, conformément

Au soutien de leur appel, madame Laurence Y... et monsieur Vincent Y... font valoir que le mariage de leur mère, Rachel C... avec monsieur Patrick A... est entaché de nullité pour bigamie, conformément

PATRICK IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me R. CHEMLA Me S.

secrétariat le 30 janvier 2013, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du dossier médical de Monsieur XXX Patrick

], demeurant [Adresse 2], 2°)L'EARL [E] pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2], représentés par Maître Gérard LOZIER loco Maître Dominique

poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siége Société de droit belge [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 4] BELGIQUE Représentée par : Me Patricia

Condamner la SCI Les Domaines du Soleil à lui verser la somme de 6.000 euros à titre de dommages intérêts pour trouble de voisinage, o Condamner la SCI Les Domaines du Soleil à une indemnité de 2.000

Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 11/05801 (Fond) Représentant : Me Monique TARDY de l'Association AARPI AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 310323 Plaidant par Me Patrick

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Patrick X...

Exerçant sous l'enseigne JJ MAT 72 C/ Gilles Y..., Katia Z..., Patrick A...

Dominique X.... - déclaré recevable mais mal fondée l'action engagée par M. Claude X.... - condamné M. Claude X... et M.

CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIERE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé

: Mme Patricia DARDAS ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Le 12 août 2002, Dominique X a formé un contredit contre cette décision, puis en a interjeté appel par acte du 3 décembre 2002.

AUTOMOBILE agissant en la personne de ses représentants légaux ... 93200 SAINT DENIS représentée et assistée de Me Patricia HARDOUIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 membre de la Selarl

MARIN Patrick Edouard Tancrède Z...