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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89d482fcecad732fe8d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6e2947c7caf29d4c4ff3
3 avril 2025
3 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6e2b47c7caf29d4c5007
3 avril 2025
3 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6fb17985d82da296f739
3 avril 2025
3 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65aa25dfa34ad100085819f1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre des Rétentions
6a1e6648cdc6046d47cabbbf
31 mai 2026
31 mai 2026
administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence assisté de Maître Bérengère DUFOUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdc26a752dd1b4ac0d542c3
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BEZIO, président Madame Patricia DUFOUR, conseiller Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller
Source officielle6e chambre
615e0e7fc25a97f0381f5737
16 septembre 2014
16 septembre 2014
l'encontre d'un Jugement rendu le 20 Décembre 2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/01587 Copies exécutoires délivrées à : SCP DUFFOUR
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02288_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Julien Dufour a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03119_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Julien Dufour. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04356_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Julien Dufour, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE04135_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
B, praticien hospitalier affecté au centre hospitalier René Dubos de Pontoise, relève appel du jugement du 22 octobre 2019 par lequel le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté sa demande tendant
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9063d
25 mars 2013
25 mars 2013
- 98800 NOUMEA représentée par la SELARL DESCOMBES & SALANS INTIMÉ LA SOCIETE ML DE B (28 rue Ampère - DUCOS - 98800 Nouméa), prise en la personne de son représentant légal Siège Social :
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb58
24 septembre 2012
24 septembre 2012
MILLE DOUZE AFFAIRE No : 11/ 00753 Décision déférée à la Cour : jugement du conseil de Prud'hommes de Pointe à Pitre du 13 avril 2011 APPELANT Monsieur Georges Julien X... ... 97224 DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917d7
3 avril 2014
3 avril 2014
03 avril 2014 18èmeCHAMBRE RG : 14/ 00656 X...Ansar COUR D'APPEL DE VERSAILLES ARRÊT SUR APPEL D'UNE DÉCISION DU JUGE DE L'APPLICATION DES PEINES Arrêt prononcé en chambre du conseil par Madame DUNO
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9221a
1 avril 2015
1 avril 2015
Stephane X... ... 13190 ALLAUCH assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au
Source officielle1re chambre 1re section
6037686140fe40454171142c
26 mars 2015
26 mars 2015
de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0470 Monsieur [I] [U] avocat demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alain CLAVIER,
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce17
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Libre Jamais condamné Intimé, non appelant, cité le 4 juin 2008 à mairie (AR signé le 9 juin 2008), absent, représenté par maître Ducos-Ader, avocat au barreau de Bordeaux.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7aa
28 mars 2008
28 mars 2008
.-33880 SAINT CAPRAIS de BORDEAUX Libre Jamais condamnée Intimée, non appelante, citée le 14 décembre 2007 à personne, absente, représentée par maître DUPIN loco maître DUCOS-ADER, avocat au barreau
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20772_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
B, représenté par Me Ducos-Mortreuil, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de rejeter la requête du préfet du Tarn ; 3°) de mettre
Source officiellePage 16 sur 174