Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Madame Marine BILLIAERT, Vice Présidente Placée, Monsieur Edouard

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Avril 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard

Edouard Z..., SA CREDIT FONCIER DE FRANCE, SA FACET, SA SAFER MARCHE LIMOUSIN GS/ MCM Grosse délivrée à SELARL DAURIAC & ASSOCIES et Me Philippe PASTAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE

Exupéry 93360 NEUILLY PLAISANCE représenté par François Delacroix de la Selarl Delacroix, avocat au barreau de l'Eure INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 21-23-25 rue Edouard

ICHON de la SELAS CABINET EDOUARD ICHON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant, substituant Me Edouard ICHON Madame [P] [S

Edgard PALLIERES et M. Gurvan LE QUINQUIS, Conseillers. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine DORSCH, Président de Chambre M.

prise en la personne de son représentant légal, ayant siège [Adresse 1] représentée par Eulalie LEPINAY, avocat à la cour plaidant : Me BEYSANG, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard

Edgard PALLIERES, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine DORSCH, Président de Chambre M.

Edgard PALLIERES, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine DORSCH, Président de Chambre M.

personne de son représentant légal Représentée par Me Isabelle ROSADO, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat plaidant au barreau de LYON ********* Nous, Edouard

Hospitalisation sans consentement 1-11 HO ORDONNANCE DU 16 JANVIER 2023 N° 2023/12 Rôle N° RG 23/00012 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUTF [H] [N] C/ LE DIRECTEUR DE [Localité 4] EDOUARD

SAVOIE - dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Carole OLLAGNON DELROISE, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Edouard

Vu le recours formé par : APPELANT dans la procédure 07 / 00433 Maître Edouard Y... ... 75007 PARIS représenté par Me BOITUZAT, avocat Toque D 391 APPELANT dans la procédure 07 / 00420

de Me Isabelle de KERDANIEL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0193 DÉFENDEUR EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE APPELANT Monsieur Pascal A... ... 75017 PARIS représenté par la SCP EDOUARD

C/ Arnaud Edouard Marie X...

Clinton Edward B..., Mme Elisabeth Ann A... épouse B...

DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 06222 Jugement (No 08/ 03185) rendu le 15 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Jean-Pierre Edward

Jean-Edouard E..., dont elle avait eu trois enfants, Philippe, Geneviève, aujourd'hui majeurs, et Eugène, ce dernier étant décédé [...].