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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b35
4 mai 2007
IMPHY ALLOYS Avenue Jean Jaurès 58160 IMPHY Représentée par Me BOSSUOT, membre de la SCP PLICHON-DE BUSSY-PLICHON (avocats au barreau de PARIS) Monsieur Michel X... ... ... 58000 ST ELOI
6253c9fabd3db21cbdd89b3c
14 novembre 2007
LA TEULIERE 81990 FREJAIROLLES représenté par la SCP ALBAREDE ET ASSOCIES, avocats au barreau d'ALBI INTIME(S) SARL ETABLISSEMENTS LOISEAU ET COMPAGNIE 7 Pace Saint Eloi 79700 RORTHAIS représentée
ETRANGERS
62e37905f18708e2e904afd8
27 juillet 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent représenté par Me Eli Bruno , avocat Paris M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Pauline MIMIAGUE, Conseillère à la cour d'appel
1re chambre 1re section
6358ce09c40aa805a7864de1
25 octobre 2022
Française [Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 13] représentés par Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 004818 Me Elvire
2ème chambre
DCA_23TL01002_20250701
1 juillet 2025
B C a été hospitalisé au centre hospitalier Saint Eloi, relevant désormais du centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault), du 30 mars au 2 avril 1988, puis dans le service de chirurgie de
17e chambre
615e0d16c25a97f0381f4ba5
21 janvier 2015
déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Juin 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Commerce N° RG : 12/00282 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis
Chambre sociale 4-5
68fb977e11af6ba0065f3859
23 octobre 2025
: 751 497 199 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, Constitué avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 003 - Représentant : Me Elvis
6253cd09bd3db21cbdd9217f
19 mars 2015
Robin A... et Mme Eglantine Z... aux dépens de première instance et d'appel, en ce compris les frais d'expertise, distraits au profit de la SCPAI ABG Elvire et Claude Gravier, avocats Arrêt signé par
1ère ch. civile
626a2f8571469e057d789b89
27 avril 2022
RECTIFICATION d'ERREUR MATERIELLE et en OMISSION de STATUER DÉCISION DÉFÉRÉE : 2019002850 Tribunal de commerce de Rouen du 22 juillet 2019 APPELANTE : Sas [W] IMMOBILIER 16-18 rue Saint Eloi
Contestations Honoraires
64364d7629c3df04f589a651
10 avril 2023
[L] & ASSOCIES, représentée par Me [U] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée à l'audience par Me Jean-Eloi DE BRUNHOFF, avocat au barreau de NANTES, substituant Me [U] [K] **** EXPOSE
2 e chambre civile
65a23bce7ca18b0008e581c8
11 janvier 2024
Chaumont - RG : 51-19-004 APPELANT : Monsieur [U] [T] né le 06 Octobre 1958 à [Localité 26] (52) domicilié : [Adresse 7] [Localité 9] non comparant, représenté par Me Charles Eloi
1ère chambre civile A
6035c278d0696a29d073abb5
3 mars 2016
2016 APPELANT : [K] [D] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Eloi
Pôle 5 - Chambre 4
603696a541349e3936cd3a39
30 septembre 2015
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bernard CAHEN de la SELAS CAYOL CAHEN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R109 ayant pour avocat plaidant : Me William ELLIS
6253c94cbd3db21cbdd87e03
28 février 2006
avocat au barreau de PARIS SARL JPV IMMOBILIER Pris en la personne de son gérant en exercice 8 Place Rampon 07300 TOURNON S/ RHÈNE représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Elvire
6253caf5bd3db21cbdd8c873
29 septembre 2008
2003 et du provisionnel 2004 le cabinet notait : - un effondrement des activités et des ventes marquant l'année 2003 avec cette précision " que les difficultés de la société BONNET-NEVE et du groupe ELFI
DCA_22PA04866_20230614
14 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le n° 22PA04866, les 6 janvier 2020, 30 janvier et 3 mars 2023, Mme B, représentée par Me Eloi Ledesert, demande à la Cour
4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00479_20220915
15 septembre 2022
demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations foncières des entreprises auxquelles elle a été assujettie, dans les rôles de la commune d'Elvin-Malmaison
Contestations avocats
67932fd49097fd849ae8ab08
23 janvier 2025
Il expose s'être vue confier la défense des intérêts de la société [X] contre la société LES LAVANDIERS ELIS CHARENTE dans le cadre d'une procédure en opposition à une ordonnance portant injonction de
6253ca0fbd3db21cbdd89ef5
28 novembre 2007
LES LAVANDIERES exploitant sous l'enseigne ELIS ZI LES CARRIERES 49240 AVRILLE représentée par Me LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS INTERVENANTE : DRASS DE BRETAGNE 20, rue d'Isly " les 3
4ème Chambre
69fd7250cdc6046d4702929c
7 mai 2026
Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE La société MPC, exerçant sous les enseignes 'Côté Fenêtres' et 'Elva
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