CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

28 628 résultats pour « Fabain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

696230bbcdc6046d47d51df4

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Christophe ESTEVE, président de chambre Mme Sandrine DAVIOT, conseiller Mme Sandra LEROY, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne ARNOUX, greffier cadre A Les parties ont été avisées de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88e22

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

X...,- confirmé pour le surplus la décision du 22 novembre 2002 rejetant la réclamation de Fabien X...,- rejeté la demande pour frais irrépétibles et condamné Fabien X... aux dépens;Le litige était né

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c95e

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

Aussi le licenciement de Fabien X... a été justifié par une cause réelle et sérieuse. Le jugement sera infirmé de ce chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d08

Appel

25 novembre 2004

25 novembre 2004

. : 03/04808 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Fabrice X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SELARL SEDLEX, avocats au barreau de LYON INTIMES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdd399fd94396a245e173c4

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

SCP NABOUDET - HATET, avocate au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Maître Jérôme X..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0531 INTIMES Maître Fabrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e25b

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Fabien Michel Antoine X..., majeur protégé né le 05 Avril 1982 à SAINT-ETIENNE (42000) ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60340c43530076bb767db8f9

Appel

10 février 2017

10 février 2017

par Thépénier ; Sunstar indique alors qu'elle n'a rien dissimulé à l'expert judiciaire, contrairement à Thépénier qui a inversé le procédé de fabrication à l'insu de tous.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b559

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Fabrice X... sollicite au contraire la condamnation de la société Dasras à lui verser les sommes supplémentaires détaillées cette fois-ci dans le dispositif de ses écritures d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f30

Appel

25 janvier 2006

25 janvier 2006

, - condamné in solidum Monsieur Fabrice X... et la société NATIONALE SUISSE ASSURANCES à payer Monsieur et Madame Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91208

Appel

18 février 2014

18 février 2014

C/ Mme Fabienne Y... Mme Anne-Josée Z... Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb97

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 10 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/ 00489 APPELANT : Monsieur Fabrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e411

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Fabien X...le 26 mai 2010.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdabfaa725ce4517693b5d8

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

' Dire et juger recevable et bien fondée a société ETABLSSEMENTS SOGAL FABRICATION en ses demandes reconventionnelles, ' Condamner Madame H... à payer à la société ETABLISSEMENTS SOGAL FABRICATION

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

679334cd54e6f046d26ca4ac

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par conclusions déposées le 15 janvier 2025, la S.A Fabrication d'Appareils Scientifiques sollicite que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cdbd3db21cbdd89439

Appel

29 août 2007

29 août 2007

ARRÊT DU 29 Août 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 06 / 01344 -------------------- Fabienne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d3

Appel

15 juillet 2013

15 juillet 2013

Fabrice X..., il est mentionné : « Je soussigné Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d32c8cab0b21d969c8348b

Appel

8 août 2023

8 août 2023

SOCIETE D'ENTRAINEMENT FABRICE VERMEULEN S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ebb

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Fabrice E... sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8acbd3db21cbdd85ebe

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Fabrice X... sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

C / Fabien Y...

Source officielle

Page 16 sur 1432

← PrécédentSuivant →