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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

661e14d90f653b0008df2b2d

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

6788a22eb815c30a4df70b9c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN, Président Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785fdade1c1941b1ee98135

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

: Madame Isabelle FOURNIER ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

686ca6f4ab48d770a9cb5e4a

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

débattue le 24 Mars 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Thierry SILHOL, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

686ca6f4ab48d770a9cb5e4e

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

débattue le 24 Mars 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Thierry SILHOL, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ef6c8e9a9834ffd825fbad

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

65af6772b6c6260008b5303a

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

656ecc847f8252831877737e

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e99b

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

l'expert judiciaire fait échec à l'action en, bornage, d'autant que la délimitation des terrains est constante et continue depuis mars 1976 et que dans le cadre d'une procédure l'opposant à la SCI Mare Fiori

Source officielle
CA

5ème Chambre

62cfb21d548bc59fcf4f0fa2

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

6312f065ef56904f13d44d9f

Appel

31 août 2022

31 août 2022

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4ffdd8d194f138d4da7

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319874a51eeae4f1309d1b2

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

626a2f5f71469e057d789aac

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

634e41e5dfc182adff7ad591

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e49e85bf7d454f9ee48789

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Mars 2025, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Thierry SILHOL, Président de Chambre, chargé du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fb87178132e1935114

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN -WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

697863f5cdc6046d47d654f9

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

débats : Madame Laurène RIVORY ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

63ca42d59066fd7c90fc262e

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice BOURQUIN Président de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bd0eea0ab73d7c90739eeb

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, chargée du rapport, Monsieur Jean-Louis FIRON

Source officielle

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