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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68de071c1bc19e7640ea3e2d
1 octobre 2025
SMA SA ès qualité d'assureur de Monsieur [H] [W] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène
Cour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a2d
12 novembre 2007
Monsieur le Conseiller en a rendu compte à la Cour dans son délibéré.
6253c9d9bd3db21cbdd895d1
14 juin 2006
LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Christian MALHERBE Président Monsieur Bertrand SCHEIBLING Conseiller Madame Anne LEFEVRE Conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Françoise
Pôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013affc
24 février 2016
PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Maître Michel DISTEL, avocat au barreau de PARIS, toque : R068 PARTIE INTERVENANTE : Monsieur
Avis
CADA:20154965
19 novembre 2015
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 octobre 2015, à la suite du refus opposé par la ministre de la culture et de la communication
6253c90dbd3db21cbdd8718d
5 octobre 2004
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 05 OCTOBRE 2004 APPELANTE : Madame Carmen X... épouse Y... 29 rue Louis Guérin 69100 VILLEURBANNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour
6253c950bd3db21cbdd87ea5
23 février 2006
REBOTIER-ROSSI-DOLARD avocats au barreau de LYON Madame Salhia Y... divorcée B... xxxxxxxxxxxxxxxxxxx 69120 Vaulx en Velin représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de la SCP LATRAICHE-GUERIN-BOVIER
8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c90043796
11 janvier 2023
RG 22/05935 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OPM5 Affaire : Appel Ordonnance Référé, origine Tribunal d'Instance de LYON, décision attaquée en date du 26 Juillet 2022, enregistrée sous le n° 22-000120 Monsieur
Pôle 5 - Chambre 5
603647bf9f5426a945b3c462
[Q] [V] demeurant [Adresse 12] [Adresse 8] né le [Date naissance 1] 1964 à ASNIÈRES-SUR-SEINE Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS
10e Chambre
5fdd3cd17fad53a54cda47a6
27 septembre 2018
La Cour était composée de: Monsieur Olivier GOURSAUD, Président Madame Françoise GILLY-ESCOFFIER, Conseiller Madame Anne VELLA, Conseiller qui en ont délibéré.
6253ca53bd3db21cbdd8aadf
9 novembre 2007
DEROYER, Président, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé en présence de Mme GUENIER-LEFEVRE, Conseiller, pour entendre les plaidoiries et en rendre
Pôle 4 - Chambre 10
660f9502a40f8b0008cb75db
4 avril 2024
[L] [U], Monsieur [D] [U], Monsieur [S] [R] [U] et Madame [G] [V] [U] - Renvoyé l'affaire à l'audience de mise en état du lundi 29 novembre 2021 ; - Dit que Maître Balducci-Guerin devra avoir conclu
CADA:20154641
5 novembre 2015
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 septembre 2015, à la suite du refus opposé par la ministre de la culture et de la
Pôle 6 - Chambre 10
60347d3ffa7afd6b175761b7
30 novembre 2016
[V] [J] ont pu entendre ses propos à savoir : « Que c'était la guerre avec le président, que lui et Monsieur [V] n'étaient pas capables de faire signer de bons joueurs, qu'ils n'étaient même pas capables
6253ca72bd3db21cbdd8b0f3
8 avril 2008
Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER, Greffier.
Pôle 6 - Chambre 8
6688de70676b73dd81b972b4
5 juillet 2024
Par conclusions déposées au greffe par voie électronique le 12 juin 2024, l'avocat de Monsieur [H] [T] et du syndicat CFDT RESTAURATION FERROVIAIRE demande à la cour de : - donner acte à Monsieur [H]
Chambre Sociale-1ère sect
6451fb7148616ed0f8cd5034
2 mai 2023
, - débouter Monsieur [F] de sa demande de condamnation de 3 000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - condamner Monsieur [F] à 500 euros au titre de l'article 700 du Code de
651e537da81daa831884f553
3 octobre 2023
Elles s'accordent pour dire que la perte de qualité de vie de Monsieur [J] est de 76 % sur le plan physique et de près de 80 % sur le plan psychique.
4e Chambre B
616355d0bf1fa7f870d29fcc
20 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
17e Chambre B
61631512e03efc4516bd2d63
10 janvier 2012
Greffier lors des débats : Madame Monique LE CHATELIER.
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