COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 26 Janvier 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

marchandise en seulement 15 minutes et que dans une journée, il chargeait et déchargeait environ 1 tonne et demi de primeurs ; que la succession d'accidents du travail dont il a été victime, entorses, gonalgie

Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 108) substitué par Maître BANGOU, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Maître Marie-Agnès Y..., ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL

Représentée par Me Jean-nicolas GONAND, (TOQUE 20) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur D...

D1321 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

B, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance de la présidente de la 2ème chambre du tribunal administratif de Nîmes du 26 octobre 2023 ; 2°) d'annuler les décisions

B invoque des gonalgies des deux côtés, il ressort de l'expertise du 11 juin 2018 qu'aucune doléance n'a été formulée pour le genou gauche, dont l'examen physique s'est révélé normal, et que la pathologie

En vertu du barème figurant en annexe du décret du 31 janvier 2001 visé ci-dessus, le taux retenu pour les gonalgies avec ou sans hydarthrose, pouvant être la conséquence d'une entorse, doit être en rapport

En tout état de cause, s'il fait valoir que, dès lors qu'il souffre d'une " gonalgie chronique " et d'une " dégénérescence mucoïde du ligament croisé antérieur gauche ", son état de santé nécessite une

Par deux mémoires en défense enregistrés le 10 novembre 2020 et le 3 décembre 2020, la commune d'Eyguières, représentée par Me Gonand, demande à la Cour de joindre la requête à celle enregistrée devant

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

; - cet accident a été pour lui à l'origine d'une fissure de toute la corne postérieure du ménisque interne ; - la méniscectomie réalisée le 8 juin 2007 n'a pas amélioré l'état de la victime, les gonalgies

jugement du Conseil de Prud'hommes de Basse-Terre en date du 5 février 2013- Section Industrie APPELANTE SARL CONSTRUCTIC 8 rue du Dr Cabre 97100 BASSE TERRE Représentée par Maître Jean-nicolas GONAND

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APPELANTE SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche-Bonfils 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me GONAND substituant Me Sully LACLUSE (TOQUE 2) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Malina