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1 103 résultats pour « Gors »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

69e1c4b2cdc6046d4788a441

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

J'ai donc répliqué en le prenant par la gorge et en le plaquant contre une vitre à l'entrée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fda3b5dc26e1d81a1fabee3

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

avocat au barreau de PARIS, toque : D0037 substitué par Me Aymeric BEZENAC, avocat au barreau de PARIS, toque : D0037 INTIME Monsieur [K] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Marine GORRE-DUTEIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f644

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

conformément aux dispositions de l'article 779 alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme GOIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc2d

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Les parties ont été

Source officielle
CA

15e Chambre A

61631517e03efc4516bd2d90

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Localité 5], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me François MARCHADIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Marine GORRE-DUTEIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5cf

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

humoristiques » en coton sur chacun desquels sont apposés un dessin avec inscription humoristique légendant le dessin et a commencé la diffusion de ces produits en février 2001 sous la marque « Oh My God

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a580

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

né le 28 Octobre 1952 à FELLERIES (59740) demeurant ... 59300 VALENCIENNES Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de la SCP BRUNET CAMPAGNE GOBBERS, avocats au barreau

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02717_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

chiffre d'affaires est impossible compte tenu des moyens de paiement utilisés par la clientèle ; l'administration aurait dû appliquer un abattement global sur le chiffre d'affaires reconstitué afin de gommer

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01046_20240829

Admin. Appel

29 août 2024

29 août 2024

de l'environnement, du cadre de vie et des territoires en Val de Sensée (ASPECT Val de Sensée), l'association K, l'association Groupe Ornithologique et Naturaliste - agrément régional Hauts de France (GON

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69e077dccdc6046d4769b310

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[A] persistent (désorganisation intellectuelle, affective et comportementale et notamment conviction d'avoir des 'puces d'Elon Musk' implantées dans le crâne et la gorge et de communiquer par télépathie

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68edd8fd87178132e1935138

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

OCTOBRE 2025 Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, Dans l'affaire N° RG 25/01083 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GONR

Source officielle
CA

4ème Chambre

66878d0905d6f7f678d4941a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[H] - [Y] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [H] , sis [Adresse 7] à [Localité 9] [Localité 9], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL GOH BATIMENT désigné suivant le Tribunal de Commerce

Source officielle
CA

2 e chambre civile

67908cd31b5a79f73270551a

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 21 JANVIER 2025 N° 25/ N° RG 24/00762 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GOQR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd8859b

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

publique du trente et un Mai deux mille six, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Jacques X... né le 03 Septembre 1942 à LAMOTHE GOAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a585

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

EUROPE NV prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 11 Vossendaal B2440 - GELLE (BELGIQUE) Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me GOBBERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fec8

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL LE MANUREVA Prise en la personne de son représentant légal Discothèque-25, 27, avenue Charles de Gaulle-87310 SAINT LAURENT SUR GORRE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02361_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Le tribunal correctionnel a relevé qu'il avait tenté d'étrangler sa conjointe " en lui plaçant un couteau sous la gorge " et " en lui disant qu'il la tuerait, qu'il la démembrerait et qu'il rendrait sa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

69d890fbcdc6046d47bbacf8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[F] n'a obtenu que 60 points en raison de la non-atteinte des objectifs financiers (GOP) des deux hôtels dont il avait la charge, - M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e1fd1520ac6488494aa651

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

CHOJNACKI, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah PETIT, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01041 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOIX

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175350

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Il déclare qu'il aurait ressenti une gêne au niveau de la gorge et de la langue suivie d'une paralysie faciale du côté droit ».

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GORSEN, Liz Kim Nina

SIREN 849391420Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

13/09/2026

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Modifications diverses

SCI ARMAN GORSSE IMMOBILIER

SIREN 987373230Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

11/09/2026

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Radiations

GORSE, Jonathan

SIREN 750100596Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/09/2026

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Procédures collectives

ETABLISSEMENTS DIONNET ET GORSE

SIREN 339457426Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

31/08/2026

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Radiations

GORSY, Théo

SIREN 951168053Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

21/08/2026

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