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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8e5
8 mars 2011
8 mars 2011
Signé par Madame BRETON, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* EXPOSE DU LITIGE Monsieur Jean-Bernard X..
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f6
17 septembre 2003
17 septembre 2003
DU 17 Septembre 2003 ------------------------- C.S/M.F.B Jean-Marie X..., Louis X... C/ S.A.R.L. LA CAVE BIARNAISE Maître Jean-Pierre K.
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca6a1b7c2e4254359b66cf
23 octobre 2020
23 octobre 2020
[O] est parmi les salaires les plus élevés des menuisiers monteurs ; les salariés auxquels M.
Source officielleCour d'Appel
La SA CLINIQUE D'ARCACHON La société AXA ASSURANCES IARDc/Madame Michèle X
6253cbbfbd3db21cbdd8e281
22 juin 2011
22 juin 2011
Monsieur Jean Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53a
22 mai 2008
22 mai 2008
JEAN ET F... JEAN-MARC, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa5d
5 septembre 2012
5 septembre 2012
représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Patricia LEMASSON-BERNARD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance de non-conciliation rendue le 20 DECEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e32
13 février 2006
13 février 2006
MONIER Société X... représentée par Me Bernard DE LAMY C/ SPIE BATIGNOLLES OUEST représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Société AEROCONSTELLATION SPIE BATIGNOLLES SERVICES représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffc
2 juin 2008
2 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 02 JUIN 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 07 / 02297
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f36bdc6faf0009588985
23 avril 2024
23 avril 2024
représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 - N° du dossier 182726 Intimés : Monsieur [O] [Y], représenté par Me Audrey BERNARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f36bdc6faf0009588987
23 avril 2024
23 avril 2024
LES ROCHES BLANCHES, représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 23.00788 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c372
17 avril 2008
17 avril 2008
né le 15 décembre 1965 à LANGOGNE (48300) ... 69500 BRON représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP DELRAN, avocats au barreau de NIMES Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90223
4 février 2013
4 février 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jean DE ROMANS, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa89
10 septembre 2012
10 septembre 2012
INTIMÉE Madame Marila A... ... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Jean HIRCAU (Toque 85), avocat au barreau de la Guadeloupe.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
6162bb46f32b7c38854c3006
7 février 2013
7 février 2013
FRANCHI, membre de la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Annick VANDENBUSSCHE-GALLANT, au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90291
13 février 2013
13 février 2013
BAT E1, E2, D1, D2 RESIDENCE PLEIN SOLEIL Représenté par son syndic en exercice la SARL CGI IMMOBILIER 13 Cours Jean Nicoli 20000 AJACCIO assistée de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dd9
8 novembre 2017
8 novembre 2017
C/ Me Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873c7
12 mai 2004
12 mai 2004
RG N : 03/00133 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du douze Mai deux mille quatre, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle Y..., Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c128
24 juin 2008
24 juin 2008
-X...et pour l'autre moitié aux époux E...- X...un terrain, inscrit au cadastre de la commune de Viuz-en-Sallaz sous les numéros 2873 et 2875 de la section C, et le grenier y édifié.
Source officielle1re Chambre A
61636eee77a1403986670ccb
22 mars 2011
22 mars 2011
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6a
10 décembre 2008
10 décembre 2008
Monsieur Bernard Paul A... né le 31 Août 1941 à GUILLESTRE (05600) de nationalité Française ... 05600 GUILLESTRE 2. Madame Mireille Jacqueline, Thérèse B...
Source officiellePage 16 sur 65