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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
6618cf0a7935f50008be4275
11 avril 2024
11 avril 2024
Jean-Yves POURRET, Conseiller chargé du rapport, a entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assisté de M.
Source officielleChambre civile Section 2
68de08ac2efeaecfe6843475
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Guillaume DESGENS, conseiller François DELEGOVE, vice-président placé
Source officielle1re chambre sociale
697b0767cdc6046d4711e93c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea6
26 novembre 2007
26 novembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS Me Elisabeth BORDIER Me Jean-Michel DAUDÉ 26 / 11 / 2007 ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2007 No RG : 06 / 01215 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
635236bb8c924eadffcc47bc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[F] [I] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la Société CONSEIL DEVELOPPEMENT ORGANISATION [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f176
22 février 2012
22 février 2012
d'assurances ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 87 rue de Richelieu 75002 PARIS assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques,
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aea
24 novembre 2015
24 novembre 2015
A l'audience de plaidoirie du 06 Octobre 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0df6c25a97f0381f50d5
20 février 2014
20 février 2014
[Q] [P] en vertu d'un pouvoir général, assisté de Me Jacques PEROTTO, avocat au barreau de PARIS, toque : K0126 substitué par Me Jean-Christophe BRUN COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle3ème chambre
5fddd980566c327db0727a90
19 juillet 2018
19 juillet 2018
Jean-Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931e5
28 avril 2016
28 avril 2016
A l'audience de plaidoirie du 03 Mars 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
686765389f40b42a26419c9e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la Cour : Jugement du 14 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CRÉTEIL - RG n° F 21/00671 APPELANT Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Jacques
Source officielle1re chambre sociale
6260f88e6d9e13277d6e37ab
20 avril 2022
20 avril 2022
Statuant à nouveau des chefs infirmés : Condamne la Fondation Jean Moulin à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f73
9 avril 2004
9 avril 2004
publiquement, sur appel d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de LIMOGES en date du 11 Octobre 2002 ; --===oOOEOo===-- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ PRÉSIDENT : Jacques
Source officielle1ère chambre civile B
603607e614b0256ce005b64e
12 janvier 2016
12 janvier 2016
l'instruction : 20 Mai 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 23 Novembre 2015 Date de mise à disposition : 12 Janvier 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62981a7b805de12b6ca
24 janvier 2023
24 janvier 2023
barreau de PARIS, toque : L0053, INTIMÉS Monsieur [F] [S] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 8] (67) De nationalité française Demeurant [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Jacques
Source officielleChambre 1-4
5fdb57da8c3cc935e6e7e2f9
21 mars 2019
21 mars 2019
d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Renaud GAIRE, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [P] [D] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Jean-Jacques
Source officielle11e chambre
615e0d5dc25a97f0381f4cfb
20 novembre 2014
20 novembre 2014
à la cour : Jugement rendu le 17 Décembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement N° RG : 11/00338 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-jacques
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61628544c10e2193c5780a6b
27 mars 2013
27 mars 2013
BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) Assistées de : Me Jacques HUILLER (avocat au barreau de Paris toque : D1226 ) SNC SAINT MICHEL, prise en la personne de son
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163b1ead953db3685c79058
1 juillet 2010
1 juillet 2010
En dernier lieu, nous notons votre absence sur le site qui fait défaut au bon fonctionnement de la saison.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c48
6 novembre 2014
6 novembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 02 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés de
Source officiellePage 16 sur 25