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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

64f02e20db41fad969879a3f

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

APPELANT Monsieur [J] [O] né le 06 Octobre 1970 à [Localité 1] (CAP VERT) de nationalité Capverdienne comparant en personne, assisté de Me Johannes LESTRADE, avocat au barreau de NICE, avocat choisi

Source officielle
CA

Cabinet B

65a387e20e553d0008306b09

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

épouse [L], née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 4], de nationalité française, demeurant à [Adresse 6], nantie de l'aide juriditionnelle n° 2023/002015 du 7 juillet 2023 ; Représentée par Me Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd41

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

C / TRÉSORERIE D'UZÈS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 17 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Josef Johann X... né le 02 Février 1942 à LUZERN (SUISSE) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd43

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

C / TRÉSORERIE D'UZÈS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 17 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Josef Johann X... né le 02 Février 1942 à LUZERN (SUISSE) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d47a

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

d'inscription au répertoire général : 10/ 04573 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 OCTOBRE 2008 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE MONTPELLIER No RG 08/ 5106 APPELANT : Monsieur Johan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904b7

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Deux enfants sont issus de cette union : - Johane, née le 18 avril 1972, - Morgan, né le 1er octobre 1974.

Source officielle
CA

Chambre sociale

697c623acdc6046d4739927c

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 29 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676899dd25744ff781d4dd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 03 Juillet 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfd0354955cf78ced4b2

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 17 Avril 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6801dfd0354955cf78ced4b4

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 17 Avril 2025 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Comm.d'indemn.de la dét.

66235accaec0e60008fe99cb

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

L'agent judiciaire de l'Etat représenté par Me Johan HERVOIS, avocat au barreau de ORLEANS Le ministère public représenté par Madame Christine TEIXIDO, Avocat Général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a447

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a448

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a449

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'EXPORT, Joseph Gérard F...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44b

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44c

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan D..., David Ludovic E..., Alexandre D'F..., Joseph Gérard G..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44e

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44f

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

* * * Par une requête déposée au greffe le 09 octobre 2007 et une assignation délivrée le 11 suivant, Messieurs Alain Johan C..., David Ludovic D..., Alexandre D'E..., Joseph Gérard F..., Aimé

Source officielle

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