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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e5
20 juin 2008
20 juin 2008
représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Marie-José Y...épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344e
20 juillet 2016
20 juillet 2016
José X...de sa demande de ce chef.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6035829a6406c2a7cc298911
12 avril 2016
12 avril 2016
Jones Day a été impliqué pour une durée d'environ 3 mois en 2005. Au sujet d'Edison, ma réponse signifie que les avocats de Jones Day n'ont pas travaillé pour Edison depuis 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85028
28 avril 2000
28 avril 2000
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes - RG 94/05350 APPELANT : Monsieur José X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccab
17 octobre 2008
17 octobre 2008
de licenciement soit : 1289, 20 €, DÉBOUTE Madame Josette X... de ses autres demandes (...) » Vu les conclusions de Madame Josette X..., appelante, déposées le 22 janvier 2007 et soutenues à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc08
28 septembre 2010
28 septembre 2010
C/ DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU GARD APPELANTE : Madame Josy X... épouse Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00896_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Par une délibération du 5 avril 2022, la commune de Tilly-sur-Seulles a décidé de conclure un marché public avec l'entreprise Jones Travaux publics, dite " Jones TP ", afin de réaliser des travaux de voirie
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93454
20 juillet 2016
20 juillet 2016
José X...de sa demande de ce chef.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1bf
7 février 2012
7 février 2012
DEMANDERESSE AU RECOURS Mme Catherine Y... ... 75008 PARIS assistée de la SCP MICHEL HENRY (Me Michel HENRY), avocats au barreau de PARIS, toque : P 99 DÉFENDEUR AU RECOURS LE PARTNERSHIP JONES
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91623
21 mai 2014
21 mai 2014
RG N : 13/ 00653 AFFAIRE : Mme Josette X... veuve Y... C/ Mme Sylvie Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9292f
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Ricardo José Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c73
17 novembre 2014
17 novembre 2014
RG N : 13/ 01439 AFFAIRE : Mme Inès, Marie-Josée X... C/ M. Jessy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd47
28 août 2007
28 août 2007
Greffier : Mme Marie-Josée BOYER, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d219
17 juillet 2009
17 juillet 2009
Greffier lors des débats : Mme Marie Josée CAPELANY, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94257
12 mars 2018
12 mars 2018
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Gaëlle Buseine, conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9426d
12 mars 2018
12 mars 2018
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Gaëlle Buseine, conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90454
18 mars 2013
18 mars 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a5
16 avril 2013
16 avril 2013
Appelante, comparante en personne, assistée de Me Catherine JOSSE-TIRIAU, avocat au barreau de RENNES ASSOCIATION POUR L'ACTION SOCIALE ET EDUCATIVE DEPARTEMENT MAJEUR, curatrice de Madame Rozenne
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90d00
20 novembre 2013
20 novembre 2013
né le 01 Janvier 1973 à Ivry sur Seine ... 20230 Santa Lucia di Moriani ayant pour avocat Me Linda PIPERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Marie Josée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd21
27 avril 2011
27 avril 2011
Par acte d'huissier en date du 27 février 2009, elle a fait assigner Monsieur José X...en paiement.
Source officiellePage 16 sur 471