Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Novembre 2018.

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DEVALETTE, Président Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Josiane

Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M.

Mme Josiane Y... épouse X... C/ Mme Béatrice Z...

MAISON JOIA [Localité 3] Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du Code de Procédure Civile) Nous, Philippe ASNARD, magistrat de la mise en état, assisté de Mme Karen VANNUCCI, greffier.

Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 906 et suivants du code de procédure civile Cécile YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mme Josiane

[D] [I] [B] Mme [J] [V] épouse [T] Intimés ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Pascale POCHIC, faisant fonction de Présidente de Chambre 1-9, assistée de Madame Josiane BOMEA, Greffière

Jean-Paul Z...et Mme Josiane B..., épouse Z...

l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 6 NOVEMBRE 2007 Par Madame Josiane

-Mme Josianne K... -M. Franck L... -M. Bruno M... N... C / S. A. R. L. SORLAC S. A. R. L.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 mars 2008 (Rédacteur : Madame Josiane COLL, Conseiller) No de rôle : 07/03424 IT Erick

C / Josiane AA... épouse Z..., Norbert Z...

dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Monsieur Jacques MALLET, Président, et par Mme Josiane MARAND, greffier, auquel la minute de

avocat Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 536 du 13/ 03/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Mme Josiane

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2025.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Juillet 2023.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Avril 2023.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Avril 2023.