Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 1
665eae92b5277b00088942b1
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ARRET DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE APPELANTE : Mme [U] [Z] née le [Date naissance 3] 1936 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Michèle RICHARD LENTALI
Source officielle1ère ch. civile
6809c7435f55848ebdc19fcf
23 avril 2025
23 avril 2025
L'INCIDENT : Syndicat de copropriétaires des bâtiments A, B, C, C*, D, E, F (P1) représenté par son syndic la Sa IMMO DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Laurent LEPILLIER
Source officielleChambre de la Proximité
65b36d798c0355000835f76d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIMEE : Madame [W] [K] née le 06 septembre 1959 à [Localité 7] (76) [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Laurent LEPILLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e568
24 août 2011
24 août 2011
ROMANI-CLADA-MAROSELLI, avocats au barreau d'AJACCIO SARL CGI Syndic de copropriété prise en la personne de son représentant légal 13, cours Jean Nicoli 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee8
17 février 2016
17 février 2016
né le 24 Juillet 1971 à AJACCIO (20000) ... 20110 PROPRIANO ayant pour avocat Me Jean Louis LENTALI de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SA CREDIT LYONNAIS LCL
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93618
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Es qualités de « Mandataire liquidateur » de la « SCI U BOSCU D'ORTALE » ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Victor, Guy Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdc9f0b2a903003073a5dd1
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Représenté par Me Frédéric Y... de la SELARL PONTAULT LEGALIS, avocat au barreau de MELUN SCI DU RU DE BAALE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9029f
13 février 2013
13 février 2013
né le 25 Mai 1967 à MARSEILLE ... 20167 MARSEILLE ayant pour avocat la SCP RICHARD LENTALI X..., avocats au barreau d'AJACCIO, et la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA Madame
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e89302f271a402af33b840
9 octobre 2025
9 octobre 2025
siège [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Marie BERTHELOT de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Aurélie JEANSON de l'AARPI LEGALIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69005c1d2481d356bd1701cd
22 octobre 2025
22 octobre 2025
(anciennement dénommée BEAUMONT LECOLIER - EXPERTISES), ayant été immatriculée au RCS de VA LENCIENNES sous le n° 327 060 950, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90277
13 février 2013
13 février 2013
AVANT DIRE DROIT APPELANTE : SARL MECA TP prise en la personne de son représentant légal Route de Pietrosella 6 Allée des Tourterelles 20166 PIETROSELLA ayant pour avocat la SCP RICHARD LENTALI
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904ba
3 avril 2013
3 avril 2013
né le 22 Janvier 1948 à SAN MARTINO DI LOTA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01920_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2022, la commune de Vernouillet, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société AB Consultant
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63ca42ac9066fd7c90fc2543
19 janvier 2023
19 janvier 2023
avocat plaidant INTIMÉ Monsieur [P] [U] né le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 9] - de nationalité Française Chez Madame [C] [U] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Caroline Letellier
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d1
18 novembre 2016
18 novembre 2016
SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gilles BOUYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317, substitué sur l'audience par Me Clémentine LETELLIER
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE01068_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par deux mémoires, enregistrés respectivement le 19 juin et le 18 août 2023, l'ONERA, représentée par Me Letellier, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00596_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01181_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02903_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01041_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officiellePage 16 sur 36