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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
603271014358d2a55ea8a11a
1 février 2018
qu'ainsi ces machines n'ont pas été touchées par les flammes, ni non plus par les moyens utilisés par les pompiers pour circonscrire ce feu.
Pôle 6 - Chambre 12
64437d0a823e6dd0f8bf812c
21 avril 2023
[S] [B] [J], est employé au sein de la société [8] en qualité de professionnel machine outils depuis 2007. Le mardi 20 septembre 2016 en début d'après-midi, M.
Référés
62c67c68ca9bf2637903088a
6 juillet 2022
SUR QUOI : Attendu que la partie demanderesse au présent référé observe qu'une somme de 16'800 € est maintenue en consignation dans l'attente de la mise en conformité des machines litigieuses, ce qui
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f77
20 avril 2004
en verre, a saisi le Président du Tribunal de Grande Instance de LYON d'une requête aux fins d'être autorisée à faire procéder à des saisies contrefaçons à l'encontre des Sociétés IRIS INSPECTION MACHINES
6253cc26bd3db21cbdd8f452
31 janvier 2012
Elle explique : - que la société ETUDES PLASTIQUES APPLIQUÉES a choisi des machines d'occasion testées et révisées mais non des machines rénovées, étant noté que les machines d'occasion n'étaient pas garanties
5ème Chambre
68e7431a3940dd585f4f757e
8 octobre 2025
- La livraison de la machine est intervenue auprès de l'acheteuse et celle-ci l'a utilisée pendant près de trois ans. - L'acheteuse doit lui payer le solde du prix de vente convenu.
Chambre commerciale 3-2
6979ac53cdc6046d47f1ab98
27 janvier 2026
A la suite d'une expertise amiable relative à des dysfonctionnements affectant la machine, les parties ont convenu que la société Sifor reprendrait celle-ci et fournirait une nouvelle machine de marque
Pôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f613
26 avril 2024
[L], lequel a établi un diagnostic de l'état de la machine puis un devis de réparation. Le 25 avril 2022, M.
6253ca75bd3db21cbdd8b17b
19 octobre 2007
, une largeur excédant celle de l'organe de travail avec lequel coopère ladite plaque, la plaque étant mobile verticalement et horizontalement par rapport au reste de la machine, la machine étant munie
Chambre Sociale
6162fde83ebbdffcbea6a9fb
29 mars 2012
Il ne mentionnait pas : « démonter la machine ».
CHAMBRE 2 SECTION 2
6163bcb83dccc95e64c1433c
28 octobre 2010
La SAS CUIR CORRUGATED MACHINERY (CUIR) avait pour objet la fabrication de machines pour le cartonnage, la fabrication d'outillage, la réparation de machines pour l'imprimerie et le cartonnage.
6253ca59bd3db21cbdd8ac9e
30 janvier 2008
- il était établi que la locataire s' était mise en partenariat avec la SARL MACHINES SERVICES pour développer une activité principale de vente ou de mise à disposition de machines à café, les activités
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a3cb86fa851c25ccb9
21 octobre 2025
Le 5 août 2018 à 19h45, il a été victime d'un accident alors qu'il intervenait sous une machine, sa main étant alors prise en étau entre la chaîne du convoyeur de la machine sous laquelle il était allongé
Pôle 5 - Chambre 11
6162c5101e6e055673490872
1 février 2013
Par contrat du 11 juillet 2008, elle a souscrit auprès de la société CHR CAFFE, pour une durée de trois ans, la mise à disposition de 5 machines à café, 2 de marque Coffee Factory, 3 de marque Ambiente
6253c8b3bd3db21cbdd86031
18 mars 2002
KEMMACHE ajoutait que cette machine, placée dans son établissement depuis le début du mois de juillet, lui rapportait environ 1000 francs par semaine et que la société lui ayant fourni la machine percevait
6253ca47bd3db21cbdd8a8e4
20 décembre 2007
partiellement automatisées ; Johann Y... engagé au sein de cette entreprise le 2 Mai 1995 occupait le poste d'aide conducteur ; plus précisément il travaillait sur une machine dénommée " centrepose ",
Chambre sociale-2ème sect
63c10939bf9fd47c90a13b01
12 janvier 2023
[S] : la machine était éteinte, et l'écran était en veille, ce qui signifie qu'aucune action n'était intervenue sur la machine depuis au moins 10 minutes.
2ème Chambre civile
635b71b2b201587f74be019f
27 octobre 2022
[P] est intervenue sur la machine en mai 2018 .
1ere Chambre sect.Civile
659e490b553798000884737c
9 janvier 2024
Elle avait adressé le même jour un courrier à [R] Distribution pour qu'elle vienne récupérer l'une des deux machines (la machine à café) dans ses locaux.
1ère chambre civile A
6163a2494e100fed5ecc2ed1
2 décembre 2010
[D] qui au sein du bureau technique de la société COUTH a dirigé la conception des machines MC 2000 KP (200x50) et MC 2000 KP (200x30) et également de la machine MC 2000 200x35 qui correspondrait à l'objet
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MACHRYS
03/03/2016
Voir →
16/10/2015