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7 502 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

603271014358d2a55ea8a11a

Appel

1 février 2018

1 février 2018

qu'ainsi ces machines n'ont pas été touchées par les flammes, ni non plus par les moyens utilisés par les pompiers pour circonscrire ce feu.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

64437d0a823e6dd0f8bf812c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[S] [B] [J], est employé au sein de la société [8] en qualité de professionnel machine outils depuis 2007. Le mardi 20 septembre 2016 en début d'après-midi, M.

Source officielle
CA

Référés

62c67c68ca9bf2637903088a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

SUR QUOI : Attendu que la partie demanderesse au présent référé observe qu'une somme de 16'800 € est maintenue en consignation dans l'attente de la mise en conformité des machines litigieuses, ce qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f77

Appel

20 avril 2004

20 avril 2004

en verre, a saisi le Président du Tribunal de Grande Instance de LYON d'une requête aux fins d'être autorisée à faire procéder à des saisies contrefaçons à l'encontre des Sociétés IRIS INSPECTION MACHINES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f452

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Elle explique : - que la société ETUDES PLASTIQUES APPLIQUÉES a choisi des machines d'occasion testées et révisées mais non des machines rénovées, étant noté que les machines d'occasion n'étaient pas garanties

Source officielle
CA

5ème Chambre

68e7431a3940dd585f4f757e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

- La livraison de la machine est intervenue auprès de l'acheteuse et celle-ci l'a utilisée pendant près de trois ans. - L'acheteuse doit lui payer le solde du prix de vente convenu.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6979ac53cdc6046d47f1ab98

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A la suite d'une expertise amiable relative à des dysfonctionnements affectant la machine, les parties ont convenu que la société Sifor reprendrait celle-ci et fournirait une nouvelle machine de marque

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

662c94f6b787c4000862f613

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[L], lequel a établi un diagnostic de l'état de la machine puis un devis de réparation. Le 25 avril 2022, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b17b

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

, une largeur excédant celle de l'organe de travail avec lequel coopère ladite plaque, la plaque étant mobile verticalement et horizontalement par rapport au reste de la machine, la machine étant munie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162fde83ebbdffcbea6a9fb

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

Il ne mentionnait pas : « démonter la machine ».

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163bcb83dccc95e64c1433c

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

La SAS CUIR CORRUGATED MACHINERY (CUIR) avait pour objet la fabrication de machines pour le cartonnage, la fabrication d'outillage, la réparation de machines pour l'imprimerie et le cartonnage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac9e

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

- il était établi que la locataire s' était mise en partenariat avec la SARL MACHINES SERVICES pour développer une activité principale de vente ou de mise à disposition de machines à café, les activités

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a3cb86fa851c25ccb9

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Le 5 août 2018 à 19h45, il a été victime d'un accident alors qu'il intervenait sous une machine, sa main étant alors prise en étau entre la chaîne du convoyeur de la machine sous laquelle il était allongé

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162c5101e6e055673490872

Appel

1 février 2013

1 février 2013

Par contrat du 11 juillet 2008, elle a souscrit auprès de la société CHR CAFFE, pour une durée de trois ans, la mise à disposition de 5 machines à café, 2 de marque Coffee Factory, 3 de marque Ambiente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86031

Appel

18 mars 2002

18 mars 2002

KEMMACHE ajoutait que cette machine, placée dans son établissement depuis le début du mois de juillet, lui rapportait environ 1000 francs par semaine et que la société lui ayant fourni la machine percevait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e4

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

partiellement automatisées ; Johann Y... engagé au sein de cette entreprise le 2 Mai 1995 occupait le poste d'aide conducteur ; plus précisément il travaillait sur une machine dénommée " centrepose ",

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CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10939bf9fd47c90a13b01

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[S] : la machine était éteinte, et l'écran était en veille, ce qui signifie qu'aucune action n'était intervenue sur la machine depuis au moins 10 minutes.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

635b71b2b201587f74be019f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[P] est intervenue sur la machine en mai 2018 .

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e490b553798000884737c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Elle avait adressé le même jour un courrier à [R] Distribution pour qu'elle vienne récupérer l'une des deux machines (la machine à café) dans ses locaux.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163a2494e100fed5ecc2ed1

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

[D] qui au sein du bureau technique de la société COUTH a dirigé la conception des machines MC 2000 KP (200x50) et MC 2000 KP (200x30) et également de la machine MC 2000 200x35 qui correspondrait à l'objet

Source officielle

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Modifications diverses

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/03/2016

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Créations

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

16/10/2015

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