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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
C/ Roger Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f0
17 juin 2008
17 juin 2008
Michel X... et de Mme Mélanie X... es qualités d'héritiers de Michèle X... décédée le 25 octobre 2006 ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 4 avril 2008 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7a
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Vu les conclusions déposées au greffe le 6 mai 2008 pour Michel Y..., Gisèle Z... et Alain A
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde4
21 mai 2008
21 mai 2008
La société FILATURE MICHEL THIERRY, par conclusions déposées le 8 septembre 2006 confirmées oralement, demande à la cour de confirmer le jugement déféré, subsidiairement si la transaction était annulée
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e672
27 septembre 2011
27 septembre 2011
X..., Vu les conclusions de monsieur Michel X... déposées le 27 janvier 2011, Vu les conclusions de monsieur Serge Y... et de la société MAIF, Monsieur Michel X... demande à la cour, réformant la
Source officielleChambre 3-4
64f02d7adb41fad969879973
22 août 2023
22 août 2023
d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu l'instance opposant : Me [E] [J] prise en sa qualité de mandataire judiciaire de l'association CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE SAINT MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d8
20 juillet 2011
20 juillet 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT JUILLET DEUX MILLE ONZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRESENTEE PAR : Monsieur Michele X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d2
23 janvier 2008
23 janvier 2008
L SYNERGIE TECHNIQUE déposée au greffe le 12 janvier 2007. Vu les dernières conclusions déposées le 22 octobre 2007 par la S. A. R.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00884_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
La société Prolimm a décidé de mettre en œuvre en 2019 ce permis d'aménager tacite né le 2 août 2014 et, le 19 mars 2019, a déposé en mairie de Saint-Michel-sur-Rhône une déclaration attestant l'achèvement
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Michel X... travaille comme conducteur/ opérateur portique pour l'entreprise STX Europe à Saint Nazaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e8
17 mars 2011
17 mars 2011
GAGET, président -Christine DEVALETTE, conseiller -Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a1
13 mai 2013
13 mai 2013
Michel D...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e35
18 décembre 2013
18 décembre 2013
C/ Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Dans ses dernières conclusions récapitulatives déposées le 21 mai 2012, Michel Z...demande la confirmation du jugement entrepris en ce qu'il a débouté Michelle Y...de l'intégralité de ses demandes et notamment
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b90
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Jean-Michel X... devra verser à Mme Jacqueline A... chaque mois.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e299
22 juin 2011
22 juin 2011
Y..., les parties ont déposé des conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8913f
21 novembre 2006
21 novembre 2006
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRÊT DU 21 Novembre 2006 APPELANT : Monsieur Michel X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e481
6 juillet 2011
6 juillet 2011
Michel X...a relevé appel de cette décision le 4 juin 2010.
Source officielleSociale B salle 3
5fd96c770e9f0258a52e585a
31 janvier 2020
31 janvier 2020
[J] de demandes de paiement de salaires et indemnités de rupture dirigées contre la SARL DEJA JEAN-MICHEL s'est déclaré incompétent au profit du tribunal de commerce de Douai. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894d9
29 mai 2007
29 mai 2007
représentée par la SCP RIVES-PODESTA C/ Michel Z...
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