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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
61609e56264c7ed035b03c8e
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX,
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01233_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre ; M. Moya, premier conseiller ; Mme Soubié, première conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9493e1296ea30da95a269
5 mars 2020
5 mars 2020
son gérant, Monsieur [M] [U], domicilié audit siège en cette qualité Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 316 238 906 Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] représentées par Me Michel
Source officielleSociale A salle 1
60340200d9577db1c06290b0
31 janvier 2017
31 janvier 2017
le recrutement des cadres de la filiale qui restaient sous sa dépendance hiérarchique, ainsi que la gestion de leur carrière et en prenant la décision d'allouer aux cadres dirigeants de la filiale, une
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162efb48fe037d2cb4a0518
12 juin 2012
12 juin 2012
par son liquidateur amiable Maître [U] [H] C/0 Me [U] [H] [Adresse 3] [Localité 9] LIBAN représentées par Me François TEYTAUD, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : J125, assistées de Me Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162677c12fe6a3e85a6c78f
23 janvier 2014
23 janvier 2014
- signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Flora CAIA, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69d73c36cdc6046d479b7764
7 avril 2026
7 avril 2026
, Dont le siège social est situé [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Ariane BENCHETRIT de la SELEURL ARIANE BENCHETRIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2405, Assistée de Me David MICHEL
Source officielle1ère chambre civile B
603362b800cc321461ff7b10
27 juin 2017
27 juin 2017
Pour l'exécution de cette clause, la société ECO-EMBALLAGES a conclu avec la filière papier-carton REVIPAC, association de la loi de 1901, une convention particulière en date du 9 mai 2005 par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89522
4 septembre 2007
4 septembre 2007
PARIS représentée par la SCP PETIT-LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Olivier X..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 82, (Association VATIER & Associés) INTIMES Monsieur Michel
Source officielle17e chambre
65336b93bb40ec8318f31f19
18 octobre 2023
18 octobre 2023
ENTREPRISE MICHEL FERRAZ Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : I N° RG : F
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61629f6e35a5d4e0c2ddc9aa
14 décembre 2012
14 décembre 2012
EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Octobre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle
Source officielle1ère chambre civile B
6035e8536afe474e664bb137
2 février 2016
2 février 2016
05 Janvier 2016 Date de mise à disposition : 02 Février 2016 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163279633484180ee722972
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Cour : Jugement du 21 Avril 2011 -Tribunal paritaire des baux ruraux d'AUXERRE - RG n° 51-10-0019 APPELANTE SOCIÉTÉ CIVILE DU DOMAINE SIMONNET [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616396485fe465b53b77f529
17 décembre 2009
17 décembre 2009
- signé par Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président et par Francine ROBIN, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c061
2 juillet 2008
2 juillet 2008
ayant son siège social au 36, Rue Jacques Babinet 31000 TOULOUSE représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Yann COLIN (SCP ATALLAH COLIN JOSLOVE MARQUE & MICHEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdb1483df5c70a902c0784e
11 avril 2019
11 avril 2019
- signé par Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre et par Madame Hanane AKARKACH, Greffière présente lors du prononcé. ***** FAITS ET PROCÉDURE : Par jugement du 22 juillet 2016 le
Source officielle1ère chambre civile A
6035c278d0696a29d073abb5
3 mars 2016
3 mars 2016
GAGET, président - Catherine ROSNEL, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61639b94a876d6c869757c41
2 juillet 2010
2 juillet 2010
MASANOVIC, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 11 janvier 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Juin 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03254_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Michel, premier conseiller, - et les conclusions de M. Denizot, rapporteur public.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fde61ceae10203c1b57cfa9
28 juin 2018
28 juin 2018
PICARD, Présidente de chambre et Madame Christine ROSSI, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de
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