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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a289
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db2
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Décembre 2013 Les avocats
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69d5e735cdc6046d477b7aeb
7 avril 2026
7 avril 2026
représenté par Me Mickaël RUBINSOHN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0586, ayant pour avocat plaidant Me Fabienne REGOURD, avocat au barreau de TOULOUSE, toque : 202 substituée par par Me Julie NGUYEN
Source officielle2e chambre sociale
65ab731536bfc00008d68cbe
19 janvier 2024
19 janvier 2024
FIDUCIAIRE PARISIENNE D'AUDIT ET DE GESTION SOCIAL E - FIPAGES Domiciliée [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jean marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85062
21 septembre 2000
21 septembre 2000
.: Monsieur NGUYEN Khac-Tan Z...: Madame BOY Any-Claude GREFFIER A... : Madame Michèle B..., Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92467
26 mars 2015
26 mars 2015
... ... 17450 FOURAS Représentant : Me Jean-pierre LAURENT, avocat au barreau de POITIERS Monsieur Hervé Z... ... 17000 LA ROCHELLE non comparant, ni représenté ayant pour avocat Me Serge NGUYEN
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00581_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A, représenté par Me Nguyen Phung, demande à la cour d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de Montpellier du 23 février 2023 ainsi que l'ordonnance du 4 janvier 2023 rendu par le premier président
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00304_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
B..., représenté par Me Nguiyan, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 8 janvier 2025 ; 2°) d’annuler la décision du 28 septembre 2023 de la commission
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00294_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Nguiyan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 décembre 2024 du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00298_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
A B, représenté par Me Nguiyan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 janvier 2024 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 23 novembre 2023 de la commission
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00299_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
A, représenté par Me Nguiyan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 9 décembre 2024 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision 9 novembre 2023 de la commission de recours
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f685
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 06 Octobre 2011.
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23a5e2fbe7c90043562
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[D], [A] [I] né le 19 Décembre 1962 à [Localité 3] (BELGIQUE) (10000) [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Christelle ELGART, avocate au barreau de BASTIA, Me Jean-Marc NGUYEN PHUNG de la SELARL
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f22ce53fca3659f67262
15 janvier 2025
15 janvier 2025
le 28 novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : I N° RG : F 21/00354 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Virginie DOUBLET NGUYEN
Source officielleChambre commerciale 3-1
6789f237e53fca3659f67310
16 janvier 2025
16 janvier 2025
NGUYEN INTERNATIONAL C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-2
680b1da92c124f4fd8d672a0
24 avril 2025
24 avril 2025
ENEDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET de la SELAS CABINET DREVET Me Sophie NGUYEN-BONNOME Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162af1c9547460d26ddb6cf
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162bb4ef32b7c38854c30da
12 octobre 2012
12 octobre 2012
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61631525e03efc4516bd2e59
16 septembre 2011
16 septembre 2011
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616343fc88dc29ccde27f1e0
1 juillet 2011
1 juillet 2011
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePage 16 sur 40