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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02791_20220602
2 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Le Mas des Oliviers a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la délibération du 25 octobre 2019 par laquelle le conseil
Cour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986c
22 octobre 2007
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Olivier Y...
6253cb80bd3db21cbdd8da62
28 mars 2011
Olivier Christophe Y...
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA02576_20220908
8 septembre 2022
société par actions simplifiées (SAS) SMA Vautubière a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler, d'une part, le titre exécutoire émis le 28 septembre 2017 par la commune de La Fare-les-Oliviers
2ème chambre section C
680b1a512364a383b7747492
24 avril 2025
Monsieur [S] [P] indique avoir le projet de produire de l'huile d'olive et de conditionner sa production au sein du hangar, ayant également besoin de cet immeuble pour stocker son matériel.
6253ca89bd3db21cbdd8b4b3
23 mai 2008
Olivier, C. P. A.
6253caadbd3db21cbdd8bbb1
15 janvier 2008
Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L. FRANCE ACHEMINEMENT Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S.
1ère chambre civile A
61628870dafa129e399518d0
3 octobre 2013
532-9 du Code Monétaire et Financier. 2.La société Saint Olive et cie est une filiale de la société Banque Saint Olive qui est un établissement bancaire privé établi à [Localité 2] dont l'activité
3e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928c
4 juillet 2024
TRILLES de la SELARL OLIVIER TRILLES, avocat au barreau de CARCASSONNE M.
Chambre 1-1
6894373d5b43bcd1194a956e
6 août 2025
RIALTO Représentant : Me Olivier PAULET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [H] [C] - Membre de S.C.P.
6253c889bd3db21cbdd858ec
6 septembre 2001
C/ CAISSE D'EPARGNE DE CHAMPAGNE ARDENNE C/ une décision rendue le 26 février 2001 par le Tribunal d'Instance de SEDAN ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2001 DEMANDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Pierre-Olivier X... 103
6253cc2abd3db21cbdd8f542
23 avril 2012
Olivier X... de toutes ses demandes fins et conclusions, Condamne M.
Pôle 4 - Chambre 1
5fca8ba62739327dc4feb3d1
11 septembre 2020
[S] à l'exclusion de la restitution du prix restant exclusivement à la charge de la SCI le 101, - condamné in solidum la SCI Le 101 et la SCP [U] Olivier [J] - [F] [M] à payer à M.
6253cd5cbd3db21cbdd93123
6 avril 2016
et intérêts, - de condamner Mme Olivia Y...à lui payer la somme de 500 euros au titre des frais de transformation d'un véhicule de société en 5 places, - condamner Mme Olivia Y...à lui payer la somme
6253cc67bd3db21cbdd8ffe4
11 décembre 2012
Olivier X... C/ Mme Sandrine Y...divorcée X...
Chambre sociale
66921892f3a19d0db6b71205
11 juillet 2024
attaquée en date du 18 Août 2022, enregistrée sous le n° 21/00310 APPELANTE : Société [4], représentée par ses dirigeants légaux en exercice [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Olivia
1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb318
5 janvier 2016
RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, entendu en son rapport Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
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15 mai 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cb
28 mars 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
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29 novembre 2007
Olivier a été licencié pour motif économique par lettre recommandée avec accusé de réception du 8 juillet 2004.
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