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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7c8
22 novembre 2007
22 novembre 2007
X... et la créance de Monsieur et Madame Philippe X... à l'égard de la BNP PARIBAS.
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8570d
10 mai 2001
10 mai 2001
Monsieur Philippe Y... a demandé à la société FBM de procéder à la pause de trois bâtiments modulaires dont deux ont été livrés en 1992 et le troisième en 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86690
23 octobre 2002
23 octobre 2002
Philippe né le 19 Février 1957 à BOULOGNE BILLANCOURT (92) de nationalité française, Représentant demeurant Tour Séquoia Place Carpeaux 92044 PARIS LA DEFENSE CEDEX Prévenu, non comparant, libre non
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61637736f6919f4eda2c38af
5 avril 2011
5 avril 2011
de son licenciement adressé à Mme [P], il la considère comme incapable et ignorante du métier, désordonnée, ne voulant pas l'écouter, lui qui a 40 ans de métier de commercial.
Source officielle1re chambre sociale
68008c90ecbbb650faffb0ef
16 avril 2025
16 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
APPELANTES : LA S.A. d'Economie Mixte ANGERS EXPO CONGRES Parc des Expositions d'ANGERS 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoué à la Cour assistée de Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312d
6 avril 2016
6 avril 2016
JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 18 février 2016, devant la Cour composée de
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d4
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Philippe X..., M. Joël X... et Mme Jasmine X... épouse Y... (les consorts X...) ont assigné Mlle Angélique Z..., M. Lucien Z... et Mme Gisèle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c0
21 décembre 2007
21 décembre 2007
SCP TESSONNIERE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MALADIE DE NORMANDIE (CRAM) Avenue du Grand Cours 76028 ROUEN CEDEX 1 Représentée par Madame PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88788
12 juin 2006
12 juin 2006
METTAS ASAI DU GOUYRE TORDRE ET GAGNOL représentée par Me Bernard DE LAMY Alain X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Marie Chantal DE Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe4
20 mai 2008
20 mai 2008
Cette convention était homologuée par jugement du 19 mars 1997 constatant que cet accord mettait fin à l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2c
20 juin 2007
20 juin 2007
née le 11 janvier 1946 à Nyons (26) ... 13210 SAINT REMY DE PROVENCE représentée par Me Philippe MOURET, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : SA BANQUE CHAIX prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd7d
4 mai 2011
4 mai 2011
Par lettre recommandée du 24 février 2010, la société ORENGA avisait Madame X... de ce que, suite à sa faute lourde, elle mettait fin au contrat de stand à partir du premier mars 2010.
Source officielleChambre commerciale
650d312871dfcd8318201330
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielle1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dd0
17 juillet 2024
17 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2024,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a8
14 février 2007
14 février 2007
inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 39877963700022 ... ... comparant en personne, assisté de Me Nicolas BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉ : Monsieur Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
Elle défendait vivement Philippe M... et affirmait qu'il n'avait jamais touché ses enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c87
3 mars 1999
3 mars 1999
EXPLOIT. dont le siège social est ZI de la Métairie 85250 ST FULGENT Représentés par Maître CORMEILLE, Avocat au Barreau de NANTES.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fda9d3682d23d2d9203f083
12 juin 2019
12 juin 2019
[W] Monsieur [A] [Z] Madame[B] [D] [U] Monsieur [Z] [S] Monsieur [E] [O] Monsieur [C] [B] Monsieur [R] [H] c/ Maître [X] [K], ès qualités de mandataire liquidateur de la SOCIETE FIRST METAL
Source officielle4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb746f
4 avril 2024
4 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePage 16 sur 149