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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6448c0bc5ca6d8d0f8ef6905
25 avril 2023
25 avril 2023
FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES: La SARL Gérard Pagès exerce un activité de garage, mécanique générale, réparation et démolition VL, vente de véhicules, pièces détachées et pneus
Source officielle14e Chambre
603231a98d5b0b6855b5bf60
14 mars 2018
14 mars 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e4c
19 mars 2007
19 mars 2007
Gérard D... et Mme Maria Esperanza E...à payer à la S.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eaa
5 janvier 2006
5 janvier 2006
. : 04/07127 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Gérard X... 70, rue de Champvert 69005 LYON représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Adeline BEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3ec
5 janvier 2006
5 janvier 2006
. : 04/07127 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Gérard X... ... 69005 LYON représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Adeline BEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc6
8 août 2011
8 août 2011
Gérard Georges Y...
Source officielle1ère chambre civile A
677e1643dbb9bd42de09fc40
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PJ LES PEUPLIERS [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 INTIMEE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 9] GERLAND [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2aa
27 juillet 2007
27 juillet 2007
C/ SCI SITA JC COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 27 JUILLET 2007 Appel d'une ordonnance rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST PIERRE en date du 23
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd6
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f7b
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921fa
31 mars 2015
31 mars 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de lui-même.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e94a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ SCP GERARD BODELET Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01249_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c423
24 juin 2008
24 juin 2008
Monsieur Gérard Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff64
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Société INDUSTRIELLE ET AGRICOLE DE POINTE A PITRE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE Décision déférée à la cour : Jugement du 07 février 2003 par le Tribunal d'Instance de Pointe à Pitre
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898c2
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Les deux actes ont été rédigés par Gérard D..., expert-comptable de Monsieur E....
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93148
11 avril 2016
11 avril 2016
Gérard X... représenté par sa tutrice Madame ROBERT Y... , M. Jacques X..., Mme Marie-José X... épouse Z..., M. Patrick X..., Mme Stéphanie X..., M. Sylvain X..., M. Vincent X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068e
14 mai 2013
14 mai 2013
Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c80
31 octobre 2013
31 octobre 2013
Pierre-Louis PUGNET, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293f
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Pierre X...irrecevable en ses demandes et reçu M. Gérard Y...en son intervention volontaire, Y ajoutant, Condamne M.
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