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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a209
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Raymond E..., en qualité d'unique héritier, a recueilli la propriété de cet ensemble immobilier dans la succession de ses parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5fc
2 février 2011
2 février 2011
C/ CORSICA FERRIES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LYON APPELANT : Monsieur Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e35
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Le 21 janvier 2004 est né, à Saint-Cloud, Christophe Yves Z..., de Raymond Philippe Z... et de Magdalena Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094c
27 juin 2013
27 juin 2013
Thierry Gilbert Emile André Raymond Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
630daaad1dec594f134a2d46
27 août 2022
27 août 2022
tout au long de la procédure devant la Cour et lors de la notification de la présente ordonnance, INTIMÉ LE PRÉFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Hedi Rahmouni
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86343
16 mai 2002
16 mai 2002
C/ Melle Lise RAYMOND C... E... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf1a
3 juin 2008
3 juin 2008
représentée par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI SA GAN ASSURANCES représentée par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI Raymond Z... représenté par la SCP CANTALOUBE- FERRIEU CERRI Jean- Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d06f
5 janvier 2009
5 janvier 2009
D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de Procédure Civile le cinq janvier deux mille neuf, par Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d806
28 février 2011
28 février 2011
RG N : 09/01529 AFFAIRE : S.C.I. 940 C/ Mme Raymonde Andrée Y... veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015d
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Raymond X...a lui aussi fait appel de cette ordonnance. Il demande également que sa mère réside dans son ancien domicile, au besoin avec la présence à ses côtés de sa soeur Murielle.
Source officielle1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da68d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La société Phippaz Raymond & Fils, entreprise de gros 'uvre, a été chargée du chiffrage du projet.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fa
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Madame Raymonde B... épouse A... ... ... Madame Isabelle D... ... ... L' E. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eb2
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Raymond Y... et Mme Angèle Z..., épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f13
16 janvier 2015
16 janvier 2015
Représentant : Me Vincent FONTAINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION Madame Daisy Marcelle Z... épouse C... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparante, ni représentée Monsieur Jean Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b5
17 janvier 2008
17 janvier 2008
ZELMATI, avocat au barreau de Lyon Monsieur Hocine D... ... 69008 LYON 08 représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Me ZELMATI, avocat au barreau de Lyon Monsieur Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df38
25 mai 2011
25 mai 2011
Jugement rendu (e) le 15 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Industrie No RG : 06/ 00090 Copies exécutoires délivrées à : la SCP PEROL-RAYMOND-KHANNA
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01552_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
B, représenté par Me Raymond, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Toulon du 24 septembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162776fa2bc6369e8386cea
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e59c25a97f0381f5546
19 septembre 2014
19 septembre 2014
Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Valérie GERARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e73c25a97f0381f56a3
17 janvier 2014
17 janvier 2014
Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePage 16 sur 136