Monsieur [P] [A] fait valoir les fautes suivantes: - le caractère trompeur du slogan « Entrez dans le Monde » de la campagne d'appel de fonds de l'association « Un Bout du Monde » et l'atteinte à la réputation

continue, effectuer toutes les actions et démarches utiles et nécessaires en vue de sa promotion, apposer une enseigne extérieure, se conformer aux modifications des marques, signes distinctifs et/ou slogans

A cette ambiance malsaine se rajoutait un non-respect total du client, en attestaient les slogans des banderoles dans l'open-space des commerciaux: « viol de client = argent ».

déloyale ; de constater que la société GOLDMARKET [LUXSY] ne fournit aucun élément susceptible de démontrer l'exactitude de sa communication relative aux prix diffusés sur son site internet et au slogan

l'appelante, ce qui signifie que lors de la signature du contrat de licence, la société NFC LP a cédé à la société NFC France une marque qui ne lui appartenait pas, - l'appelante ne pouvait céder le slogan

Il apparaît ainsi que cette notice relevait davantage du slogan publicitaire que de l'information et n'était nullement de nature à éclairer des investisseurs profanes sur la portée des leurs engagements

le consommateur perçoit le signe « CREDIT MUTUEL » comme une marque et que ce qui va permettre de déterminer l'origine des produits et services, c'est en réalité le logo et/ou les ajouts de slogans

du bout du pied ; ' Photographie II.5 Cette photographie sur fond noir qui représente un groupe de 4 joueurs de football dont certains portent le maillot tricolore est destinée à illustrer le slogan

relevé la cour d'appel de PARIS dans son arrêt du 06/ 11/ 2001, et comme Maître X... l'indique lui-même dans ses écritures, le Groupe UNIC faisait alors patienter ses créanciers, notamment la société SLIFAC

[V], [RW], [FU], [GX], [T], [TF], [L], [G] et Mme [G], le dossier de commercialisation de la copropriété du navire portant son logo où l'on peut lire le slogan 'La force d'un patrimoine' et se devait de

INGENIERIE assurée auprès de la Société SAGENA aux droits de laquelle vient la Société SMA chargée de la Maîtrise d''uvre du chantier, selon contrat en date du 1er avril 2008, -''''''''' la Société SLIBAT

] SAS GESTION HOTEL DE LAON N° SIRET : B 3 48 934 94444 [Adresse 68] RD 18 [Localité 2] SARL HOTEL GRILL DE VALENCIENNES N° SIRET : B 3 37 743 59595 [Adresse 103] [Localité 39] SARL SLIRANA