F... ou Slimane F... lui-même ont eu la faculté d'avoir la parole en dernier " ; Attendu que les trois avocats de Slimane F... ont été entendus après le ministère public et avant l'avocat de la seconde

Slimane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 10 janvier 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de meurtre aggravé, tentative

irrecevable ; II- Sur le pourvoi formé le 20 mai 1994 par déclaration au greffe au nom de Mohamed Slimane B... et de Me Z...

Slimane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 août 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de meurtre aggravé, tentative

Mohamed Slimane A..., demeurant 5 quater route du Mesnil, 78990 Elancourt, 2°/ de M. Z...

Slimane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée, tentative

Slimane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1998, qui les a condamnés, la première pour abus de confiance et le second pour recel d'abus de

Slimane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE du 31 mai 2000 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol avec arme, tentative de meurtre et meurtre

Sliman, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui pour conduite en état d'ivresse manifeste, refus

Slimane, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 26 février 1998, qui, pour recel de sommes venant de la cession non autorisée de stupéfiants, a condamné le premier à 2

la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), au profit : 1°/ de la société Modules, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... de la Réunion, 2°/ de la société Sloane

Slimane X... ; que des pourparlers engagés ultérieurement à l'initiative de la Gestec, en vue d'une résiliation amiable du bail n'ayant pas abouti, M.

L..., agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Slamat, de leur demande tendant à ce qu'il soit jugé que la société Slamat a réalisé la totalité de son marché et levé dans les délais légaux

(tract "les Fellaghas à la casbah")", que "Christian X... reconnaît être l'auteur et le rédacteur de plusieurs tracts, trouvés sur les lieux par les services de police, dont les tracts portant les slogans

Slimane, - Y...

féminins, "aux ongles vernis" et d'un visage féminin stylisé et maquillé comportant, en diagonale d'une dimension nettement moindre que celle du chapeau et apparaissant comme la base de la tête, le slogan

Slimane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 20 décembre 2000, qui, pour injure publique envers un particulier, les a condamnés à 2 000 francs d'amende avec sursis et

courants radicaux, voire terroristes ayant utilisé le slogan « Je ne suis pas Charlie », sans préciser le sens réel du slogan « Je ne suis pas Charlie » et sans rechercher si, à la lumière du texte publié

de publicité en faveur des cigares Van Holden représentant deux boîtes de cigares sur fond maritime avec la légende "Il faut souvent partir loin pour retrouver ses origines" ; "aux motifs que le slogan

C... et Slimane D... ont créé la société D... Industries ; qu'ils détenaient respectivement 1 200 et 800 des 2 000 parts composant le capital de cette société ; que, par acte du 12 mars 2007, M. C...