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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5d8
25 janvier 2008
25 janvier 2008
DIE, Conseiller faisant fonction de Président Mme WOLF, Conseiller Mme WEBER, Vice-Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00972_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
WOLF La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03011_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
WOLF La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03225_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
WOLF La République mande et ordonne au préfet de la Manche en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03795_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
WOLF La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleChambre Sociale-Section 1
627b55b576c5d9057df800c7
10 mai 2022
10 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie Wolf, Présidente de Chambre Mme Anne Fabert, Conseillère Mme Laëtitia Welter, Conseillère Greffier
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163772df6919f4eda2c3816
12 février 2010
12 février 2010
Considérant que l'expert reprend ensuite ses constatations de mai 1998 'constatations que nous avons pu faire contradictoirement et complétées par la suite par les travaux confiés au laboratoire WOLF.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e0
19 juin 2006
19 juin 2006
C... analyses effectuées par les laboratoires WOLFF ENVIRONNEMENT et LACEMA confirment la présence de ces éléments polluants ; qu'enfin, dans le rapport dans l'affaire SICTEUB l'expert indique que le bassin
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68ef2dc18a85971c3ac200b4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
CENTRALE ACME, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] - [Localité 9] Représentés par Maître Emeline SPADONI de la SARL MAC LAW, avocat
Source officielleChambre A - Civile
660e43050740db0008fa9237
2 avril 2024
2 avril 2024
WOLFF, Conseiller qui a été préalablement entendu en son rapport.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6440d82ae704a005d1ed7116
19 avril 2023
19 avril 2023
EXPRO, JCP de Paris le 26 octobre 2022 Appelant : Monsieur [X] [G] [S], représenté par Maître William WOLL, avocat au barreau de PARIS, toque : C448 - N° du dossier Sandoval Intimés : Monsieur
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5d189ce3057d201c93
25 avril 2022
25 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie WOLF, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Madame Laëtitia WELTER, Conseillère
Source officielleChambre 2 A
627f48ce551627057d32df36
13 mai 2022
13 mai 2022
MINUTE N° 224/2022 Copie exécutoire à - Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS - Me Pégah HOSSEINI SARADJEH - Me Joëlle LITOU-WOLFF Le 13/05/2022 Le Greffier REPUBLIQUE
Source officielle15e chambre
63a1601e57ae7e05dfacebdf
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Nanterre N° Section : Commerce N° RG : F15/00850 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Savine BERNARD de la SELARL BERNARD & VIDECOQ Me Pascal GASTEBOIS de l'ASSOCIATION HERTSLET WOLFER
Source officielleChambre 1 A
64e6f2d628deb9d9692908b7
16 août 2023
16 août 2023
MINUTE N° 367/23 Copie exécutoire à - Me Joëlle LITOU-WOLFF - Me Nadine HEICHELBECH Le 16.08.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleChambre A - Civile
6811b6da44bf0d1935aef90a
29 avril 2025
29 avril 2025
WOLFF, conseiller, ayant été préalablement entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame MULLER, conseillère faisant fonction de présidente Madame GANDAIS, conseillère Monsieur WOLFF
Source officielle1re Chambre C
6035ba4d391c0b21eacade35
10 mars 2016
10 mars 2016
[O] veuve [I] [M] [I] [Q] [I] épouse [R] [N] [R] [B] [K] CPAM DES ALPES MARITIMES COMPAGNIE D'ASSURANCES GMF MGET Grosse délivrée le : à : Maître SIMONI Maître WOLFF
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2a5
15 mai 2008
15 mai 2008
MINUTE N° 433 / 2008 Copie exécutoire à -Me Joëlle LITOU-WOLFF -Me Claude LEVY COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRÊT DU 15 Mai 2008 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab76
10 janvier 2008
10 janvier 2008
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MW / CW MINUTE No 33 / 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 04 / 05018 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03210_20240216
16 février 2024
16 février 2024
WOLF La rapporteure, P. PICQUET Le président, L. LAINÉ Le greffier, C.
Source officiellePage 16 sur 89