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482 résultats pour « Stéphane DEJUMNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd9157dfef7d8b07d5541d5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[V] a eu des entretiens réguliers avec ses supérieurs lors de ses déplacements stéphanois; - à plusieurs reprises, M.

Source officielle
CA

21e chambre

631ade80f575634f1371f004

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

SITOUR N° SIRET : 562 064 972 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Stéphane LAUBEUF de la SELEURL LAUBEUF & Associés, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

19e chambre

63bfb3a85e2fbe7c90043aff

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

662b4416fe25450008314e58

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e47ac55379800088472d0

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 10] Ayant pour avocat postulant Me Mehdi BOUZAIDA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0376 Représentés à l'audience par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6024944365598286158fcaf2

Appel

10 février 2021

10 février 2021

COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne BERARD, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

19e chambre

603552d6c97b497b94219c28

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Présidente, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdaa813acabc33903f11af9

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Stéphane MEYER, conseiller Mme Isabelle MONTAGNE, conseillère Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68e7417fac880aa7ee21f1e4

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [S] [D] né le 28 Mars 1970 à [Localité 5] (95) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c3125905

Appel

19 février 2021

19 février 2021

a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c312590b

Appel

19 février 2021

19 février 2021

L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c312590e

Appel

19 février 2021

19 février 2021

L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 4-1

603059cfec25d3b3c3125910

Appel

19 février 2021

19 février 2021

L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67908cdd1b5a79f7327055ac

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 414 672 881, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentée par Maître Stéphanie

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

64a6608cbbd03a05db9653d2

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME

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CA

Chambre sociale-2ème sect

6780bad5f25437b69df75aac

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

l'AARPI LEGIPASS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58cb502b828318c4e2dd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

collectif par actions simplifiée à capital variable EMMAÜS GIRONDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] / FRANCE Représentée par Me Stéphane

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

68e5f009940fdbe4ba077827

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Me Olivier BLUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0030 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 mai 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Stéphanie

Source officielle
CA

17e chambre

64bb735e0d42fcd969e7cf73

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 19/00955 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe RAVISY Me Stéphanie

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CA

Chambre 4-4

65aa1f9ea34ad10008581727

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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