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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
5fd9157dfef7d8b07d5541d5
17 juin 2020
[V] a eu des entretiens réguliers avec ses supérieurs lors de ses déplacements stéphanois; - à plusieurs reprises, M.
21e chambre
631ade80f575634f1371f004
8 septembre 2022
SITOUR N° SIRET : 562 064 972 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Stéphane LAUBEUF de la SELEURL LAUBEUF & Associés, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
19e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043aff
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller
Chambre sociale 4-5
662b4416fe25450008314e58
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller,
Pôle 1 - Chambre 3
659e47ac55379800088472d0
9 janvier 2024
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 10] Ayant pour avocat postulant Me Mehdi BOUZAIDA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0376 Représentés à l'audience par Me Stéphanie
Pôle 6 - Chambre 6
6024944365598286158fcaf2
10 février 2021
COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne BERARD, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane
603552d6c97b497b94219c28
12 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Présidente, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Pôle 6 - Chambre 5
5fdaa813acabc33903f11af9
6 juin 2019
Stéphane MEYER, conseiller Mme Isabelle MONTAGNE, conseillère Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
8ème Ch Prud'homale
68e7417fac880aa7ee21f1e4
8 octobre 2025
mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [S] [D] né le 28 Mars 1970 à [Localité 5] (95) [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane
Chambre 4-1
603059cfec25d3b3c3125905
19 février 2021
a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
603059cfec25d3b3c312590b
L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2020 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
603059cfec25d3b3c312590e
603059cfec25d3b3c3125910
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67908cdd1b5a79f7327055ac
21 janvier 2025
immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 414 672 881, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentée par Maître Stéphanie
64a6608cbbd03a05db9653d2
5 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME
Chambre sociale-2ème sect
6780bad5f25437b69df75aac
9 janvier 2025
l'AARPI LEGIPASS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58cb502b828318c4e2dd
26 octobre 2023
collectif par actions simplifiée à capital variable EMMAÜS GIRONDE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] / FRANCE Représentée par Me Stéphane
68e5f009940fdbe4ba077827
7 octobre 2025
Me Olivier BLUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0030 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 mai 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Stéphanie
17e chambre
64bb735e0d42fcd969e7cf73
19 juillet 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 19/00955 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe RAVISY Me Stéphanie
Chambre 4-4
65aa1f9ea34ad10008581727
18 janvier 2024
Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
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