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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd3

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

Non comparant Monsieur Thierry X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869d8

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

ET : INTIMES Madame Nadine Y... épouse Z... de nationalité française 1 Rue du 19 Mars 1962 59116 HOUPLINES Monsieur Thierry Y... de nationalité française 21 Hameau de Lalouzy 02170 LE NOUVION EN THIERACHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b462

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

INTIMES SA SAM SECURITAS 2 rue de la Lujernetta MC 980 98000 MONACO Représentée par la SCP LE ROY, avoué à la Cour et ayant pour avocat Me Jean- Marie CAMUS du barreau de PERONNE Monsieur Thierry

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdc9dd1cfa5ad01db3f4e0a

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Thierry X... Mme Geneviève X... née Y...

Source officielle
CA

Référés

62c52956a2c42363790796ae

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

EXPOSE DE LA PROCEDURE La SARL Thierry Ragot a acquis auprès de la société Techni Foret un engin forestier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c67

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Thierry X...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00076_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Gilles Caboche, représentant l'EARL B Thierry. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9091f

Appel

29 juillet 2013

29 juillet 2013

Thierry X..., d'infirmer le jugement entrepris de ce chef et de rejeter les demandes formulées à ce titre par M. Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898d0

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Thierry, SARL CC BORDEAUX-EASY CASH 1, SARL CC BORDEAUX EASY CASH 2, SARL CC BORDEAUX EASY CASH 3, SARL COMPTOIR BORDELAIS BIJOU D'OCCASION et C... Solange épouse D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed36

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Le 16 juillet 2008, Monsieur Thierry Y... vous demande dans un e-mail la copie du courrier que vous deviez envoyer au soldeur le 10 juillet 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912bc

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

ET ASSOCIES, que maître Nicole X... traitait la plupart des dossiers de monsieur Thierry Y... mais qu'il était constant que ce dernier soit également conseillé par maîtres Bernard B... et Jérôme E...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fdf5

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Elle demande à la Cour : * de débouter Mr Thierry X... de toutes ses demandes, * de condamner Mr Thierry X... à lui payer la somme de 135. 000 FCFP au titre des frais irrépétibles de première instance

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf3bcdc6046d4787739c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Portalis DBV3-V-B7J-XKVS AFFAIRE : S.A.R.L. [1] C/ [N] [L], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf6ecdc6046d47877eb8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Portalis DBV3-V-B7J-XA6U AFFAIRE : [F] C/ S.A.S. [1], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a853

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

C / SA GEDIMAT FAREL COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Thierry X...

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68e5f003940fdbe4ba0777c1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[F] [U], représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, S.C.I. [4], représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre

68e5f003940fdbe4ba0777c9

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Ordonnance n° 33 N° RG 25/02082 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HLN5 Affaire : Monsieur [T] [Y] [P] Représentant : Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f317

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f8c

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd88ff9

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Thierry X....

Source officielle

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